Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 21-12-2024

Décision du 16 décembre 2024 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Géotechnique et risques naturels ».
TECD2433633S Développement durable Décision Date de signature : 16-12-2024 Date de publication : 21-12-2024
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Décision du 16 décembre 2024 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d’art ».
TECD2433719S Développement durable Décision Date de signature : 16-12-2024 Date de publication : 21-12-2024
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Publié le : 20-12-2024

Avis du 13 décembre 2024 relatif aux opérateurs économiques sur l’obligation de communiquer des informations sur les substances contenues dans les articles, en application des articles 7.2 et 33 du règlement (CE) n° 1907/2006 REACH.
TECP2433544V Prévention des risques Avis Date de signature : 13-12-2024 Date de publication : 20-12-2024
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Décision du 17 décembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale. [Abrogée par la décision du 11 juillet 2025 (NOR : ATDK2520216S].
PTDK2433946S Administration générale Décision Date de signature : 17-12-2024 Date de publication : 20-12-2024
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Décision du 19 décembre 2024 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2025.
PTDM2434715S Mer Décision Date de signature : 19-12-2024 Date de publication : 20-12-2024
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Publié le : 19-12-2024

Instruction du 3 décembre 2024 relative à l’entraînement en aéro-club des personnels relevant de la direction générale de l’aviation civile et de l’École nationale de l’aviation civile, titulaires d’une licence aéronautique.
PTDA2430529J Aviation civile Instruction Date de signature : 03-12-2024 Date de publication : 19-12-2024
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Circulaire du 28 novembre 2024 relative à l’affiliation des pêcheurs à pied au régime spécial de sécurité sociale des marins.
PTDM2431721C Mer Circulaire Date de signature : 28-11-2024 Date de publication : 19-12-2024
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Publié le : 18-12-2024

Note de gestion 2 décembre 2024 modifiant la note du 12 juillet 2024 relative à la mise en œuvre du RIFSEEP pour les agents des MTECT.
PTDK2431718N Administration générale Note Date de signature : 02-12-2024 Date de publication : 18-12-2024
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Décision du 13 décembre 2024 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Chavenay-Villepreux ayant trait à la sécurité.
PTDA2433039S Aviation civile Décision Date de signature : 13-12-2024 Date de publication : 18-12-2024
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Publié le : 17-12-2024

Décision du 13 décembre 2024 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
PTDA2433679S Aviation civile Décision Date de signature : 13-12-2024 Date de publication : 17-12-2024
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