Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 10-10-2015

Note de gestion du 21 septembre 2015 relative à la procédure d’attribution de la prime de service et de sujétion aux officiers de port et officiers de port adjoints au titre de l’année 2015
DEVK1514993N Administration générale Note Date de signature : 21-09-2015 Date de publication : 10-10-2015
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Note technique du 25 septembre 2015 relative à la mise en œuvre d’un dispositif d’aide aux communes participant à l’effort de construction dit « Aide aux maires bâtisseurs »
ETLL1522380N Logement et construction Note Date de signature : 25-09-2015 Date de publication : 10-10-2015
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Note technique du 11 septembre 2015 relative aux bourses nationales d’enseignement supérieur maritime court - établissements publics locaux d’enseignement sous tutelle du MEDDE - formation initiale - année universitaire 2015-2016
DEVT1514836N Mer Note Date de signature : 11-09-2015 Date de publication : 10-10-2015
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Publié le : 25-09-2015

Note de gestion du 31 juillet 2015 relative à l’attribution de la prime de fonctions et de résultats aux agents des corps de catégorie B de la filière administrative (SA) et de la filière technique (TSDD ex-CAM) du MEDDE et du MLETR au titre de 2015
DEVK1515004N Administration générale Note Date de signature : 31-07-2015 Date de publication : 25-09-2015
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Note de gestion du 31 juillet 2015 relative à l’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonctions (ACF) des ingénieurs des mines et des ingénieurs de l’industrie et des mines affectés dans les services du MEDDE et du MLETR au titre de l’année 2015
DEVK1518196N Administration générale Note Date de signature : 31-07-2015 Date de publication : 25-09-2015
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Note de gestion du 19 août 2015 relative à l’attribution d’une indemnité de sujétions horaires aux agents des services « cultures marines et environnement » dans l’exercice de leur mission de contrôle
DEVK1519644N Administration générale Note Date de signature : 19-08-2015 Date de publication : 25-09-2015
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Note technique du 7 septembre 2015 relative à la mise en œuvre de certaines dispositions de l’arrêté du 21 juillet 2015 relatif aux systèmes d’assainissement collectif et aux installations d’assainissement non collectif, à l’exception des installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5
DEVL1519953N Logement et construction Note Date de signature : 07-09-2015 Date de publication : 25-09-2015
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Note de gestion du 30 juillet 2015 relative à la prime de service et de rendement au titre de l’année 2015 allouée à certains fonctionnaires relevant du MEDDE et du MLETR
DEVK1517940N Administration générale Note Date de signature : 30-07-2015 Date de publication : 25-09-2015
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Note de gestion du 30 juillet 2015 relative aux modalités d’attribution de la PFR 2015 aux agents de catégorie A de la filière administrative issus d’autres administrations en poste dans les services du MEDDE ou du MLETR
DEVK1517958N Administration générale Note Date de signature : 30-07-2015 Date de publication : 25-09-2015
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Note de gestion du 31 juillet 2015 relative au régime indemnitaire 2015 des architectes et urbanistes de l’État
DEVK1514990N Administration générale Note Date de signature : 31-07-2015 Date de publication : 25-09-2015
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