Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire

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Publié le : 25-11-2010

Circulaire du 26 octobre 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK1027701C Administration générale Circulaire Date de signature : 26-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
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Circulaire du 29 octobre 2010 relative à la convention organisant les missions effectuées par les directions départementales des territoires et de la mer pour le compte de l'Établissement national des invalides de la marine
DEVT1027562C Mer Circulaire Date de signature : 29-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
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Circulaire du 19 octobre 2010 relative aux attributions des services délégants dans la chaîne de la dépense
DEVK1028269C Administration générale Circulaire Date de signature : 19-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
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Publié le : 10-11-2010

Circulaire du 15 octobre 2010 relative à la gestion du régime indemnitaire de certains agents du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MEIE) et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État (MBCPRE) affectés dans les services du MEEDDM
DEVK1026621C Administration générale Circulaire Date de signature : 15-10-2010 Date de publication : 10-11-2010
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Circulaire du 19 octobre 2010 relative à la mise en place des comités de pilotage et à l'élaboration et au suivi de la mise en oeuvre des documents d'objectifs des sites Natura 2000 majoritairement marins Annexes imprimable au format PDF
DEVN1027096C Nature Circulaire Date de signature : 19-10-2010 Date de publication : 10-11-2010
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Publié le : 25-10-2010

Circulaire du 24 septembre 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK1025182C Administration générale Circulaire Date de signature : 24-09-2010 Date de publication : 25-10-2010
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Circulaire du 28 septembre 2010 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEEDDM
DEVK1017287C Administration générale Circulaire Date de signature : 28-09-2010 Date de publication : 25-10-2010
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Circulaire du 22 septembre 2010 relative à la mise en oeuvre du régime d'enregistrement de certaines catégories d'installations classées introduit par l'ordonnance n° 2009-663 du 11 juin 2009
DEVP1022207C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 22-09-2010 Date de publication : 25-10-2010
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Publié le : 10-10-2010

Circulaire du 24 août 2010 relative au recensement des agents contractuels exerçant des fonctions de niveau A+ au titre de l'année 2011
DEVK1022605C Administration générale Circulaire Date de signature : 24-08-2010 Date de publication : 10-10-2010
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Circulaire du 21 septembre 2010 relative à la mise en oeuvre de l'instruction du Premier ministre 5479/SG du 2 juillet 2010 relative à l'État exemplaire - Rationalisation de la gestion du parc automobile de l'État et de ses opérateurs
DEVK1023899C Administration générale Circulaire Date de signature : 21-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
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