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Aviation civile
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Développement durable
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Énergie
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Logement et construction
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Mer
96
Nature
206
Paysage et sites
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Prévention des risques
713
Sécurité et circulation routières
25
Tourisme
3
Transports
2584
Urbanisme et aménagement
5
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Aérodrome
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Aéronef
76
Biodiversité
6
Circulation aérienne
88
Gaz à effet de serre (GES)
31
Organisation des services
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Personnel navigant
4
Ressource humaine
281
Transport aérien
27
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
1
Année de publication
1999
70
2000
64
2001
77
2002
50
2003
167
2004
257
2005
221
2006
335
2007
269
2008
384
2009
441
2010
390
2011
364
2012
509
2013
489
2014
564
2015
361
2016
241
2017
186
2018
193
2019
280
2020
216
2021
237
2022
234
2023
194
2024
255
2025
244
2026
228
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Publié le : 18-07-2025
Décision du 15 juillet 2025 portant désaffectation et déclassement d’un bien relevant du domaine public aéronautique – Commune d’Orly (Val-de-Marne).
ATDA2519070S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2025
Date de publication : 18-07-2025
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 15 juillet 2025 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne).
ATDA2519022S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2025
Date de publication : 18-07-2025
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 17-07-2025
Décision BSERR n° 2025-014 du 11 juillet 2025 modifiant la décision BSEI n° 11-114 du 21 octobre 2011 relative au suivi en service des réservoirs d’air comprimé des matériels roulants ferroviaires de la SNCF.
TECP2515757S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 11-07-2025
Date de publication : 17-07-2025
Document principal
Décision du 15 juillet 2025 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
ATDA2519906S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2025
Date de publication : 17-07-2025
Document principal
Décision du 11 juillet 2025 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale .
ATDK2520216S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-07-2025
Date de publication : 17-07-2025
Document principal
Publié le : 12-07-2025
Décision du 19 décembre 2024 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Melun-Villaroche ayant trait à la sécurité (ex- PTDA2433279S).
ATDA2433279S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-12-2024
Date de publication : 12-07-2025
Document principal
Publié le : 11-07-2025
Résumé des récépissés de déclaration pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 30 janvier 2025 et le 16 juin 2025. [ex ATDL2500141S].
TECL2500141S
Nature
Décision
Date de signature : 30-01-2025
Date de publication : 11-07-2025
Document principal
Décision du 8 juillet 2025 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels auprès de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud.
ATDA2519357S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-07-2025
Date de publication : 11-07-2025
Document principal
Décision du 30 juin 2025 relative au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
ATDA2513968S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-06-2025
Date de publication : 11-07-2025
Document principal
Décision du 8 juillet 2025 portant organisation de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est;
ATDA2518863S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-07-2025
Date de publication : 11-07-2025
Document principal
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