Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 23-01-2026

Arrêté du 21 janvier 2026 portant nomination de membres associés au collège de l’Autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TECV2600924A Développement durable Arrêté Date de signature : 21-01-2026 Date de publication : 23-01-2026
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Arrêté du 22 janvier 2026 portant agrément d’une psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains.
TRAT2601334A Transports Arrêté Date de signature : 22-01-2026 Date de publication : 23-01-2026
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Arrêté du 22 janvier 2026 portant agrément d’un médecin au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains.
TRAT2601312A Transports Arrêté Date de signature : 22-01-2026 Date de publication : 23-01-2026
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Décision du 20 janvier 2026 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TRAA2600689S Aviation civile Décision Date de signature : 20-01-2026 Date de publication : 23-01-2026
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Publié le : 22-01-2026

Arrêté du 14 janvier 2026 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TECL2601044A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 14-01-2026 Date de publication : 22-01-2026
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Arrêté du 14 janvier 2026 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TECL2601045A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 14-01-2026 Date de publication : 22-01-2026
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Publié le : 21-01-2026

Résumé des récépissés de déclaration pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 16 juin 2025 et le 16 décembre 2025.
TECL2520938S Nature Décision Date de signature : 16-06-2025 Date de publication : 21-01-2026
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Publié le : 20-01-2026

Décision du 17 décembre 2025 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2026.
TECK2535300S Administration générale Décision Date de signature : 17-12-2025 Date de publication : 20-01-2026
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Décision du 9 décembre 2025 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique des agents exerçant une activité de recherche (CESAAR).
TECD2531453S Administration générale Décision Date de signature : 09-12-2025 Date de publication : 20-01-2026
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Décision du 12 janvier 2026 portant délégations de signature [Établissement public de sécurité ferroviaire _ EPSF].
TRAT2600643S Transports Décision Date de signature : 12-01-2026 Date de publication : 20-01-2026
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