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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire

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Publié le : 25-09-2010

Circulaire du 3 août 2010 relative aux titres de navigation des bâtiments et établissements flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures
DEVT1019642C Transports Circulaire Date de signature : 03-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
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Circulaire n 05018 du 12 août 2010 relative à l'application de la loi n 2009-1291 du 26 octobre 2009 relative au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers - article 20
DEVT1015767C Transports Circulaire Date de signature : 12-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
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Circulaire du 19 août 2010 relative aux procédures lors de l'encaissement d'amendes forfaitaires et de consignations dans le cadre des contrôles des transports routiers
DEVT1018166C Transports Circulaire Date de signature : 19-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
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Circulaire du 26 août 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK1023061C Développement durable Circulaire Date de signature : 26-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
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Circulaire du 3 août 2010 relative à la résorption des déséquilibres quantitatifs en matière de prélèvements d'eau et gestion collective des prélèvements d'irrigation dans les bassins où l'écart entre le volume prélevé en année quinquennale sèche et le volume prélevable est supérieur à un seuil de l'ordre de 30 %
DEVO1020919C Nature Circulaire Date de signature : 03-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
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Circulaire du 6 septembre 2010 relative aux agréments des organismes agissant en faveur du logement et de l'hébergement des personnes défavorisées
DEVU1017090C Logement et construction Circulaire Date de signature : 06-09-2010 Date de publication : 25-09-2010
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Publié le : 10-09-2010

Circulaire du 22 avril 2010 relative au permis à un euro par jour - Actualisation de la liste des écoles de conduite partenaires de l'opération « permis à un euro par jour »
DEVS1015819C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 22-04-2010 Date de publication : 10-09-2010
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Circulaire du 6 août 2010relative à l'attestation de sécurité routière (ASR)
DEVS1020716C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 06-08-2010 Date de publication : 10-09-2010
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Circulaire du 6 août 2010relative à la formationdes accompagnateurs en apprentissage libre
DEVS1020715C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 06-08-2010 Date de publication : 10-09-2010
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Circulaire du 5 août 2010 relative aux modalités de formation à la circulation des véhicules et engins sur les aérodromes
DEVA1017643C Aviation civile Circulaire Date de signature : 05-08-2010 Date de publication : 10-09-2010
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