Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

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Publié le : 10-10-2012

Décision n° RER 2012-5116 du 24 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur de l'unité opérationnelle RER ligne A au responsable travaux, trains de service et plans de prévention ligne A
TRAT1235225S Transports Décision Date de signature : 24-07-2012 Date de publication : 10-10-2012
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Décision n° 2012-48 du 27 juillet 2012 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la sécurité (SEC)
TRAT1234594S Transports Décision Date de signature : 27-07-2012 Date de publication : 10-10-2012
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Décision du 17 juillet 2012 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
DEVD1229171S Développement durable Décision Date de signature : 17-07-2012 Date de publication : 10-10-2012
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Décision du 7 septembre 2012 portant nomination des représentants du personnel au comité technique institué au commissariat général au développement durable
DEVD1233852S Développement durable Décision Date de signature : 07-09-2012 Date de publication : 10-10-2012
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Décision du 3 septembre 2012 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest)
DEVA1234281S Aviation civile Décision Date de signature : 03-09-2012 Date de publication : 10-10-2012
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Décision n° 12-72 du 7 septembre 2012 relative à l'intérim du chef du centre en route de la navigation aérienne Sud-Ouest (CRNA/S-O) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1234295S Aviation civile Décision Date de signature : 07-09-2012 Date de publication : 10-10-2012
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Décision du 12 septembre 2012 portant composition du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines
DEVK1234749S Administration générale Décision Date de signature : 12-09-2012 Date de publication : 10-10-2012
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Décision du 14 septembre 2012 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l'administration centrale institué au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1234535S Administration générale Décision Date de signature : 14-09-2012 Date de publication : 10-10-2012
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Décision n° 12-745 du 14 septembre 2012 fixant au titre de l'année 2012 la liste des candidat(e)s admis(es) au concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1234529S Développement durable Décision Date de signature : 14-09-2012 Date de publication : 10-10-2012
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Publié le : 25-09-2012

Décisions M2E-ND n°s 131-132-133 du 27 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Est ; aux agents de l'unité opérationnelle Nord-Ouest et aux agents du groupe achats du département
TRAT1233695S Transports Décision Date de signature : 27-07-2012 Date de publication : 25-09-2012
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