Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 06-08-2020

Arrêté du 7 juillet 2020 portant inscription au tableau d'avancement à l’échelon spécial du grade d’attaché d'administration hors classe de l’État du ministère de la transition écologique au titre de l'année 2020.
TREK2012914A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-07-2020 Date de publication : 06-08-2020
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Publié le : 31-07-2020

Arrêté du 21 juillet 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein des cabinets du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer.
TREK2019081A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-07-2020 Date de publication : 31-07-2020
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Note de gestion du 21 juillet 2020 relative à la mise en oeuvre du complément annuel (complément annuel) des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) affectés aux MTE/MCTRCT/MM.
TREK2019053N Administration générale Note Date de signature : 21-07-2020 Date de publication : 31-07-2020
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Publié le : 04-07-2020

Décision du 02 juillet 2020 relative à la constitution du jury de délivrance du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires.
TREK2016935S Administration générale Décision Date de signature : 02-07-2020 Date de publication : 04-07-2020
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Arrêté du 15 juin 2020 portant inscription au tableau d'avancement au grade d’attaché d'administration hors classe de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l'année 2020.
TREK2012954A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-06-2020 Date de publication : 04-07-2020
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Publié le : 25-06-2020

Arrêté du 19 juin 2020 portant modification de la nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique du ministère de la Transition écologique et solidaire et du ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales.
TREK2014278A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-06-2020 Date de publication : 25-06-2020
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Publié le : 24-06-2020

Décision du 17 juin 2020 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation en alternance, à l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK2015255S Administration générale Décision Date de signature : 17-06-2020 Date de publication : 24-06-2020
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Publié le : 16-06-2020

Note de gestion du 8 juin 2020 relative au versement d'une prime exceptionnelle pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19 pour les agents des MTES/MCTRCT.
TREK2014427N Administration générale Note Date de signature : 08-06-2020 Date de publication : 16-06-2020
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Publié le : 07-04-2020

Arrêté du 4 avril 2020 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel.
TREK2009075A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-04-2020 Date de publication : 07-04-2020
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Publié le : 02-04-2020

Arrêté du 15 mars 2020 portant attribution de fonctions(direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Mayotte).
TREK2005024A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-03-2020 Date de publication : 02-04-2020
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