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Résultats de recherche : - Thématique: Transports

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Publié le : 10-02-2002

Décision du 28 décembre 2001 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110262S Transports Décision Date de signature : 28-12-2001 Date de publication : 10-02-2002
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Publié le : 10-01-2002

Arrêté du 7 décembre 2001 portant déclassement du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France d'une parcelle à Choignes (Haute-Marne) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110251A Transports Arrêté Date de signature : 07-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
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Publié le : 25-12-2001

Décision du 28 novembre 2001 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110242S Transports Décision Date de signature : 28-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
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Avis relatif aux cahiers des charges des organismes agréés pour éprouver et homologuer les modèles types d'emballages, de grands récipients pour vrac et de grands emballages, destinés au transport des marchandises dangereuses, ainsi que pour contrôler la fabrication des matériels de série conformes à ces modèles types (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110234V Transports Avis Date de publication : 25-12-2001
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Publié le : 10-12-2001

Arrêté du 30 octobre 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Béthune (Pas-de-Calais) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110219A Transports Arrêté Date de signature : 30-10-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Arrêté du 30 octobre 2001 portant remise aux domaines d'une partie de parcelle à Comines (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110220A Transports Arrêté Date de signature : 30-10-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Circulaire n° 2001-79 du 26 novembre 2001 précisant et complétant la circulaire n° 2001-74 du 29 octobre 2001 sur la déconcentration de la gestion du service des examens du permis de conduire (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110226C Transports Circulaire Date de signature : 26-11-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Publié le : 25-11-2001

Circulaire n° 2001-74 du 29 octobre 2001 relative à la déconcentration de la gestion du service des examens du permis de conduire ; mise en œuvre de la réforme pendant la phase transitoire (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110210C Transports Circulaire Date de signature : 29-10-2001 Date de publication : 25-11-2001
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Publié le : 10-11-2001

Circulaire n° 2001-70 du 9 octobre 2001 relative à la police de la circulation sur les autoroutes (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110196C Transports Circulaire Date de signature : 09-10-2001 Date de publication : 10-11-2001
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Publié le : 10-10-2001

Arrêté du 5 septembre 2001 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Douvrin (Pas-de-Calais) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110172A Transports Arrêté Date de signature : 05-09-2001 Date de publication : 10-10-2001
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