Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16876 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 11-07-2019

Décision du 05 mars 2018 portant création d’un comité ministériel des achats commun au ministère de la transition écologique et solidaire et au ministère de la cohésion des territoires.
TREK1802490S Administration générale Décision Date de signature : 05-03-2018 Date de publication : 11-07-2019
- Document principal
Arrêté du 2 juillet 2019 modifiant l’arrêté du 14 juin 2019 portant désignation des membres du comité de sélection instauré dans le cadre du recrutement du directeur général de l’Ecole nationale supérieure maritime.
TRAT1918957A Administration générale Arrêté Date de signature : 02-07-2019 Date de publication : 11-07-2019
- Document principal

Publié le : 09-07-2019

Décision du 3 juin 2019 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane.
TRAA1916166S Aviation civile Décision Date de signature : 03-06-2019 Date de publication : 09-07-2019
- Document principal
Arrêté du 24 juin 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1919883A Énergie Arrêté Date de signature : 24-06-2019 Date de publication : 09-07-2019
- Document principal
Décision du 3 juillet 2019 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central).
TRAA1917697S Aviation civile Décision Date de signature : 03-07-2019 Date de publication : 09-07-2019
- Document principal
Arrêté du 2 juillet 2019 portant nomination d’un membre permanent au conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV1918665A Développement durable Arrêté Date de signature : 02-07-2019 Date de publication : 09-07-2019
- Document principal

Publié le : 06-07-2019

Note de gestion du 13 juin 2019 relative aux compléments de rémunération à compter de l’année 2019 pour les agents contractuels dits « Berkani ».
TREK1917868N Administration générale Note Date de signature : 13-06-2019 Date de publication : 06-07-2019
- Document principal
Note de gestion du 18 juin 2019 relative à la mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés au ministère de la transition écologique et solidaire (MTES) et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales(MCTRCT).
TREK1917821N Administration générale Note Date de signature : 18-06-2019 Date de publication : 06-07-2019
- Document principal
Note de gestion du 24 juin 2019 relative à la mise en oeuvre du complément indemnitaire annuel (CIA) de certains agents bénéficiaires du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) affectés aux MTES/MCTRCT.
TREK1918446N Administration générale Note Date de signature : 24-06-2019 Date de publication : 06-07-2019
- Document principal
Note de gestion du 14 juin 2019 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités de certains personnels contractuels du MTES et du MCTRCT affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l'année 2019.
TREK1917785N Administration générale Note Date de signature : 14-06-2019 Date de publication : 06-07-2019
- Document principal

<<

<

374

375

376

377

378

>

>>