Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 10-01-2025

Arrêté du 20 décembre 2024 fixant les attributions, l’effectif, la procédure de nomination, et la formation des chefs de salle, des superviseurs ATFCM et des chefs d’équipe dans les centres en route de la navigation aérienne.
PTDA2434709A Aviation civile Arrêté Date de signature : 20-12-2024 Date de publication : 10-01-2025
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Arrêté du 7 janvier 2025 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée.[Abrogé par l'arrêté du 7 avril 2025 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée.TECK2510697A].
ATDK2500384A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-01-2025 Date de publication : 10-01-2025
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Arrêté du 20 décembre 2024 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de quart du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile qui exercent des missions de gestion d’aires de trafic de l’aérodrome de Paris-Charles-de-Gaulle.
PTDA2434705A Aviation civile Arrêté Date de signature : 20-12-2024 Date de publication : 10-01-2025
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Arrêté du 20 décembre 2024 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de tour et des chefs de quart des organismes de la circulation aérienne.
PTDA2434712A Aviation civile Arrêté Date de signature : 20-12-2024 Date de publication : 10-01-2025
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Publié le : 09-01-2025

Arrêté du 08 janvier 2025 relatif au calendrier des examens pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d’aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion de l’entreprise maritime commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion de l’entreprise maritime pêche », « électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel, des brevets de technicien supérieur maritimes pour l’année scolaire 2024/2025.
TECM2500607A Mer Arrêté Date de signature : 08-01-2025 Date de publication : 09-01-2025
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Publié le : 28-12-2024

Arrêté du 13 décembre 2024 portant nomination au Conseil national de l’économie circulaire.
TECP2408871A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 13-12-2024 Date de publication : 28-12-2024
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Décision du 24 décembre 2024 portant désignation des navires de pêche professionnelle inclus dans l’expérimentation obligatoire prévue par l’arrêté du 13 décembre 2024 relatif à l’amélioration de la collecte de données sur les captures accidentelles de mammifères marins et à l’expérimentation de dispositifs techniques de réduction des captures accidentelles de dauphin commun à bord de navires de pêche sous pavillon français.
ATDM2434727S Mer Décision Date de signature : 24-12-2024 Date de publication : 28-12-2024
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Arrêté du 23 décembre 2024 fixant la résidence administrative des inspecteurs santé sécurité au travail (ISST) affectés à la section AITAP de l'Inspection générale de l'environnement et du développement durable.
TECV2435088A Développement durable Arrêté Date de signature : 23-12-2024 Date de publication : 28-12-2024
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Arrêté du 9 décembre 2024 portant renouvellement d’une membre associée de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TECV2433460A Développement durable Arrêté Date de signature : 09-12-2024 Date de publication : 28-12-2024
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Décision du 20 décembre 2024 portant affectation d’un agent, désignation d’une secrétaire générale par intérim et délégation de signature à l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TECV2434991S Développement durable Décision Date de signature : 20-12-2024 Date de publication : 28-12-2024
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