Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Note

644 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-03-2015

Note technique du 13 février 2015 relative à la reconnaissance et au contrôle de la reconnaissance des organisations de producteurs et des associations d’organisations de producteurs dans le secteur des pêches maritimes et de l’aquaculture marine
DEVM1501617N Mer Note Date de signature : 13-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
- Document principal

Publié le : 25-02-2015

Note du 24 décembre 2014 de la directrice générale de la prévention des risques cursus de formation des inspecteurs de l’environnement pour les attributions relatives aux installations classées
DEVP1429956N Prévention des risques Note Date de signature : 24-12-2014 Date de publication : 25-02-2015
- Document principal
Note du 5 février 2015 relative à la consultation des commissions nautiques dans le cadre de la création d’installations liées aux énergies marines renouvelables
DEVT1501468N Transports Note Date de signature : 05-02-2015 Date de publication : 25-02-2015
- Document principal

Publié le : 10-02-2015

Note de gestion du 9 janvier 2015 relative à la répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par le MEDDE, affectés en directions départementales interministérielles (DDI), au titre de l’année 2014
DEVK1500224N Administration générale Note Date de signature : 09-01-2015 Date de publication : 10-02-2015
- Document principal
Note du 9 janvier 2015 relative à l’utilisation des crédits d’initiative locale par les comités locaux d’action sociale
DEVK1429386N Administration générale Note Date de signature : 09-01-2015 Date de publication : 10-02-2015
- Document principal
Note technique du 19 janvier 2015 relative à la surveillance des micropolluants dans les eaux rejetées au milieu naturel par les stations de traitement des eaux usées
DEVL1431324N Nature Note Date de signature : 19-01-2015 Date de publication : 10-02-2015
- Document principal

Publié le : 25-01-2015

Note de gestion du 19 décembre 2014 relative à la mise en œuvre du complément indemnitaire d’accompagnement
DEVK1430018N Administration générale Note Date de signature : 19-12-2014 Date de publication : 25-01-2015
- Document principal

Publié le : 25-12-2014

Note de gestion du 28 novembre 2014 relative à la rémunération ou à la compensation des heures supplémentaires effectuées par les agents du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1402371N Administration générale Note Date de signature : 28-11-2014 Date de publication : 25-12-2014
- Document principal
Note de gestion du 4 décembre 2014 relative à l’indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MEDDE et au MLETR
DEVK1416789N Administration générale Note Date de signature : 04-12-2014 Date de publication : 25-12-2014
- Document principal
Note de gestion du 16 décembre 2014 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par le MEDDE au titre de l’année de référence 2014
DEVK1426989N Administration générale Note Date de signature : 16-12-2014 Date de publication : 25-12-2014
- Document principal

<<

<

38

39

40

41

42

>

>>