Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

4008 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-10-1999

Décision du 6 septembre 1999 modifiant la décision du 9 décembre 1997 portant nomination des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques (texte non paru au Journal officiel)
EQUI9910176S Administration générale Décision Date de signature : 06-09-1999 Date de publication : 10-10-1999
- Document principal
Arrêté du 25 août 1999 portant nomination des membres de la commission administrative paritaire n° 9 compétente à l'égard des techniciens de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
EQUI9910173A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-08-1999 Date de publication : 10-10-1999
- Document principal
Arrêté du 27 août 1999 fixant la date des élections pour la désignation des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires, aux commissions consultatives paritaires et aux commissions d'avancement et de discipline compétentes à l'égard de certains corps et catégories d'agents (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910177A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-08-1999 Date de publication : 10-10-1999
- Document principal
Arrêté du 27 août 1999 fixant la date des élections pour la désignation des représentants du personnel aux commissions consultatives compétentes à l'égard des ouvriers des parcs et ateliers (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910178A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-08-1999 Date de publication : 10-10-1999
- Document principal
Arrêté du 31 août 1999 portant mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910182A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-08-1999 Date de publication : 10-10-1999
- Document principal

Publié le : 25-09-1999

Circulaire n° 99-61 du 12 juillet 1999 relative à la titularisation d'agents contractuels RIN dans le corps de délégués au permis de conduire et à la sécurité routière (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910171C Administration générale Circulaire Date de signature : 12-07-1999 Date de publication : 25-09-1999
- Document principal
Circulaire n° 99-62 du 6 août 1999 relative à la titularisation des agents non titulaires de l'Etat du ministère de l'équipement, des transports et du logement dans les corps de fonctionnaires de catégorie A (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910172C Administration générale Circulaire Date de signature : 06-08-1999 Date de publication : 25-09-1999
- Document principal

Publié le : 10-09-1999

Décision DG/194/520 du 15 juillet 1999 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA9910164S Administration générale Décision Date de signature : 15-07-1999 Date de publication : 10-09-1999
- Document principal
Décision DG/194/0514 du 15 juillet 1999 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA9910165S Administration générale Décision Date de signature : 15-07-1999 Date de publication : 10-09-1999
- Document principal
Décision du 5 août 1999 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9910158S Administration générale Décision Date de signature : 05-08-1999 Date de publication : 10-09-1999
- Document principal

<<

<

387

388

389

390

391

>

>>