Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Énergie

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Publié le : 25-07-2012

Arrêté du 27 juin 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1228129A Énergie Arrêté Date de signature : 27-06-2012 Date de publication : 25-07-2012
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Publié le : 10-02-2012

Circulaire du 17 janvier 2012 relative à l'application des dispositions du décret n° 2011-1697 du 1er décembre 2011 relatif aux ouvrages des réseaux publics d'électricité et des autres réseaux d'électricité et au dispositif de surveillance et de contrôle des ondes électromagnétiques
DEVR1135787C Énergie Circulaire Date de signature : 17-01-2012 Date de publication : 10-02-2012
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Publié le : 25-01-2012

Circulaire du 23 décembre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'appel d'offres éolien en mer publié le 11 juillet 2011 et portant sur la phase d'instruction
DEVR1134499C Énergie Circulaire Date de signature : 23-12-2011 Date de publication : 25-01-2012
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Publié le : 25-12-2011

Circulaire du 18 novembre 2011relative à l'interdiction du brûlage à l'air libre des déchets verts
DEVR1115467C Énergie Circulaire Date de signature : 18-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
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Décision du 6 décembre 2011 portant désignation d'un organisme pour l'attestation de conformité des appareils à gaz
DEVP1132544S Énergie Décision Date de signature : 06-12-2011 Date de publication : 25-12-2011
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Publié le : 10-12-2011

Circulaire du 21 octobre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'appel d'offres éolien en mer publié le 11 juillet 2011 et portant sur la phase de candidature
DEVR1124796C Énergie Circulaire Date de signature : 21-10-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Circulaire du 25 octobre 2011 relative aux zones de développement de l'éolien, suite à l'entrée en vigueur de la loi n° 2010-788 portant engagement national pour l'environnement, et complétant la circulaire du 19 juin 2006
DEVR1128562C Énergie Circulaire Date de signature : 25-10-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Publié le : 25-08-2011

Circulaire du 29 juin 2011 relative à la deuxième période du dispositif des certificats d'économies d'énergie
DEVR1113967C Énergie Circulaire Date de signature : 29-06-2011 Date de publication : 25-08-2011
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Publié le : 10-12-2010

Arrêté du 9 novembre 2010 habilitant des agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie en application de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité et de la loi du 3 janvier 2003 modifiée relative aux marchés du gaz et de l'électricité et au service public de l'énergie
DEVE1028739A Énergie Arrêté Date de signature : 09-11-2010 Date de publication : 10-12-2010
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Décision du 12 novembre 2010 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVE1029621S Énergie Décision Date de signature : 12-11-2010 Date de publication : 10-12-2010
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