Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile

2201 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 19-07-2023

Décision du 11 juillet 2023 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels. Abrogée par la décision du du 10 septembre 2024 (NOR : TREA2423025S).
TREA2318458S Aviation civile Décision Date de signature : 11-07-2023 Date de publication : 19-07-2023
- Document principal

Publié le : 12-07-2023

Décision du 30 juin 2023 portant désignation des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels de l’aéronautique civile auprès du directeur de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
TREA2318823S Aviation civile Décision Date de signature : 30-06-2023 Date de publication : 12-07-2023
- Document principal

Publié le : 07-07-2023

Décision N° 23-0022 du 05 Juillet 2023 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d'accords-cadres passés par le service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA) pour le compte du ministère des Armées.
TREA2318540S Aviation civile Décision Date de signature : 05-07-2023 Date de publication : 07-07-2023
- Document principal

Publié le : 04-07-2023

Liste du 26 juin 2023 recensant les sociétés remplissant les critères mentionnés au 4° bis de l’article R. 612-22 du code de la sécurité intérieure. [Abrogée par la liste du 27 novembre 2023 recensant les sociétés remplissant les critères mentionnés au 4°bis de l'article R.612-22 du code de la sécurité intérieure TREA2332368K].
TREA2317490K Aviation civile Autre Date de signature : 26-06-2023 Date de publication : 04-07-2023
- Document principal

Publié le : 23-06-2023

Décision du 16 juin 2023 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Niort Marais Poitevin.
TREA2316498S Aviation civile Décision Date de signature : 16-06-2023 Date de publication : 23-06-2023
- Document principal

Publié le : 16-06-2023

Décision du 5 juin 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile (TREA2316260S).
TREA2316260S Aviation civile Décision Date de signature : 05-06-2023 Date de publication : 16-06-2023
- Document principal

Publié le : 15-06-2023

Décision du 1er juin 2023 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2314554S Aviation civile Décision Date de signature : 01-06-2023 Date de publication : 15-06-2023
- Document principal

Publié le : 09-06-2023

Décision du 7 juin 2023 fixant la composition de l’instance nationale de concertation ouvrière de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2315565S Aviation civile Décision Date de signature : 07-06-2023 Date de publication : 09-06-2023
- Document principal

Publié le : 03-06-2023

Décision du 30 mai 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central) - TREA2314556S.
TREA2314556S Aviation civile Décision Date de signature : 30-05-2023 Date de publication : 03-06-2023
- Document principal
Décision du 30 mai 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest). (Abrogée par la décision du 16 octobre 2023 – NOR : TREA2326865S).
TREA2314275S Aviation civile Décision Date de signature : 30-05-2023 Date de publication : 03-06-2023
- Document principal

<<

<

39

40

41

42

43

>

>>