Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile

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Publié le : 02-06-2023

Décision du 22 mai 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest.
TREA2313964S Aviation civile Décision Date de signature : 22-05-2023 Date de publication : 02-06-2023
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Arrêté du 31 mai 2023 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein de l’instance nationale de concertation ouvrière. Abrogé par l'arrêté du du 9 décembre 2024 (NOR : PTDA2433535A).
TREA2314753A Aviation civile Arrêté Date de signature : 31-05-2023 Date de publication : 02-06-2023
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Publié le : 24-05-2023

Décision du 9 mai 2023 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.[ Abrogée par la décision du 17 juillet 2023 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.].
TREA2304759S Aviation civile Décision Date de signature : 09-05-2023 Date de publication : 24-05-2023
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Publié le : 20-05-2023

Décision DSNA/D N°23039 du 09 mai 2023 portant organisation de la direction des opérations de la Direction des services de la navigation aérienne.[Abrogée par la décision DSNA/D N° 24010 du 5 février 2024 portant organisation de la direction des opérations de la Direction des services de la navigation aérienne _ TREA2403912S].
TREA2313575S Aviation civile Décision Date de signature : 09-05-2023 Date de publication : 20-05-2023
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Publié le : 18-05-2023

Décision du 16 mai 2023 modifiant la décision du 11 mars 2022 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2311426S Aviation civile Décision Date de signature : 16-05-2023 Date de publication : 18-05-2023
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Décision du 16 mai 2023 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2311427S Aviation civile Décision Date de signature : 16-05-2023 Date de publication : 18-05-2023
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Publié le : 10-05-2023

Décision modificative du 3 mai 2023 modifiant la décision du 31 janvier 2023 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TREA2311943S Aviation civile Décision Date de signature : 03-05-2023 Date de publication : 10-05-2023
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Publié le : 25-04-2023

Décision du 18 avril 2023 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2310712S Aviation civile Décision Date de signature : 18-04-2023 Date de publication : 25-04-2023
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Note du 30 mars 2023 modifiant la note du 28 décembre 2021 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2311236N Aviation civile Note Date de signature : 30-03-2023 Date de publication : 25-04-2023
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Publié le : 22-04-2023

Décision DSNA/N° 23030 du 20 avril 2023 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l’innovation.
TREA2311315S Aviation civile Décision Date de signature : 20-04-2023 Date de publication : 22-04-2023
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