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Type de document
Annexe
2
Arrêté
284
Autre
56
Avenant
58
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
137
Décision
1527
Instruction
45
Note
41
Thématique
Aviation civile
2165
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
16
Aéronef
69
Circulation aérienne
60
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
31
Organisation des services
386
Personnel navigant
4
Ressource humaine
60
Transport aérien
22
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
181
2025
105
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
2165 documents trouvés
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25
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100
Publié le : 21-03-2023
Décision du 14 mars 2023 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Fayence.
TREA2307320S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-03-2023
Date de publication : 21-03-2023
Document principal
Publié le : 16-03-2023
Liste du 15 mars 2023 recensant les entités délivrant une carte d’identification de membre d’équipage en application du 3. de l’article 1-2-4-1 de l’annexe publique de l’arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l’aviation civile.
TREA2305594K
Aviation civile
Autre
Date de signature : 15-03-2023
Date de publication : 16-03-2023
Document principal
Publié le : 15-03-2023
Décision n° 23-0014 du 13 mars 2023 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d'accords-cadres passés par le service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA) pour le compte du ministère des Armées.
TREA2306661S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-03-2023
Date de publication : 15-03-2023
Document principal
Publié le : 14-03-2023
Décision du 10 mars 2023 portant délégation de signature du directeur général de l’aviation civile en matière de titres exécutoires.
TREA2306353S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-03-2023
Date de publication : 14-03-2023
Document principal
Publié le : 11-03-2023
Décision du 10 mars 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2307105S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-03-2023
Date de publication : 11-03-2023
Document principal
Publié le : 10-03-2023
Arrêté du 8 mars 2023 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Ecole nationale de l’aviation civile.
TREA2305787A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-03-2023
Date de publication : 10-03-2023
Document principal
Publié le : 07-03-2023
Décision du 2 mars 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne et à la formation spécialisée du comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2306424A
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-03-2023
Date de publication : 07-03-2023
Document principal
Publié le : 28-02-2023
Décision du 23 février 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne et à la formation spécialisée du comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne. (Abrogée par la décision du 2 mars 2023 Nor : TREA2306424A).
TREA2305786A
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-02-2023
Date de publication : 28-02-2023
Document principal
Publié le : 23-02-2023
Décision du 20 février 2023 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale de la direction de la sécurité de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social de service à compétence nationale de la direction de la sécurité de l’aviation civile. - (Abrogée par la décision du 18 avril 2023 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile TREA2310712S).
TREA2302738S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-02-2023
Date de publication : 23-02-2023
Document principal
Publié le : 22-02-2023
Liste du 16 février 2023 recensant les sociétés remplissant les critères mentionnés au 4° bis de l’article R. 612-22 du code de la sécurité intérieure.[Abrogée par la liste du 26 juin 2023 recensant les sociétés remplissant les critères mentionnés au 4° bis de l’article R. 612-22 du code de la sécurité intérieure (TREA2317490K).
TREA2304838K
Aviation civile
Autre
Date de signature : 15-02-2023
Date de publication : 22-02-2023
Document principal
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