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Type de document
Annexe
48
Arrêté
146
Autre
158
Avenant
2
Avis
32
Circulaire
340
Convention
1
Décision
211
Instruction
77
Note
23
Rapport
1
Rectificatif
6
Thématique
Logement et construction
1045
Mots clés
Document opposable
4
Efficacité énergétique
2
Fascicule
2
Organisation des services
3
Ressource humaine
1
Année de publication
1999
31
2000
33
2001
29
2002
31
2003
26
2004
33
2005
60
2006
41
2007
30
2008
50
2009
63
2010
57
2011
35
2012
33
2013
74
2014
36
2015
46
2016
34
2017
36
2018
56
2019
46
2020
51
2021
29
2022
33
2023
17
2024
21
2025
14
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Logement et construction
1045 documents trouvés
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CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 10-01-2015
Arrêté du 12 décembre 2014 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte des modules d’appartement dans la réglementation thermique 2012
ETLL1426226A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 12-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Circulaire du 18 décembre 2014 relative aux montants 2015 des primes ingénierie et des compléments de subvention AMO
ETLL1431013C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 18-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Circulaire du 18 décembre 2014 relative aux plafonds de ressources applicables en 2015 à certains bénéficiaires de subventions de l’Agence nationale de l’habitat (Anah)
ETLL1431018C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 18-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Publié le : 25-11-2014
Arrêté du 24 octobre 2014 relatif à l’actualisation annuelle de la participation pour non-réalisation d’aires de stationnement
ETLL1425353A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 24-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Arrêté du 24 octobre 2014 relatif à l’actualisation annuelle des valeurs de base pour le calcul de la taxe locale d’équipement, des taxes assimilées et de la redevance d’archéologie préventive
ETLL1425359A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 24-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Publié le : 10-11-2014
Arrêté du 13 octobre 2014 abrogeant et remplaçant l’arrêté du 29 octobre 2012 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système générateur hybride dans la réglementation thermique 2012
ETLL1420812A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 13 octobre 2014 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système Lahe-Roof dans la réglementation thermique 2012
ETLL1422102A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Publié le : 25-10-2014
Arrêté du 2 octobre 2014 relatif à l’agrément de la demande de Titre V relative à la prise en compte du système « Regudis » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1421232A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 02-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Publié le : 25-09-2014
Arrêté du 22 août 2014 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système ERS dans la réglementation thermique 2012
ETLL1418698A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 22-08-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Publié le : 25-08-2014
Décision du 25 juillet 2014 portant délégation de signature (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVL1419370S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 25-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
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