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Résultats de recherche : - Thématique: Transports

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Publié le : 25-08-2017

Décision no D 2017-16 du directoire du 21 juillet 2017 fixant les modalités de publicité des actes unilatéraux décisoires du directoire ou de son président
TRAT1723631S Transports Décision Date de signature : 21-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
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Circulaire du 27 juillet 2017 relative à l’abrogation des circulaires établissant les équivalences des titres de la marine nationale avec les titres de la marine marchande
TRAT1716832C Transports Circulaire Date de signature : 27-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
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Arrêté du 27 juin 2017 portant agrément de psychologues au titre du décret nº 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1715602A Transports Arrêté Date de signature : 27-06-2017 Date de publication : 25-08-2017
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Arrêté du 10 juillet 2017 portant agrément de psychologues au titre du décret nº 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1720069A Transports Arrêté Date de signature : 10-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
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Arrêté du 10 juillet 2017 portant renouvellement d’agrément de médecins et de psychologue au titre du décret nº 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1720083A Transports Arrêté Date de signature : 10-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
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Arrêté du 11 juillet 2017 relatif à la délivrance d’un agrément pour la formation préalable à l’obtention de l’attestation spéciale passagers
TRAT1719585A Transports Arrêté Date de signature : 11-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
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Publié le : 10-07-2017

Arrêté du 7 juin 2017 portant agrément de psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1715613A Transports Arrêté Date de signature : 07-06-2017 Date de publication : 10-07-2017
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Publié le : 25-06-2017

Décision du 15 juin 2017 portant agrément d’experts et d’organismes en application de l’article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
TRAT1717298S Transports Décision Date de signature : 15-06-2017 Date de publication : 25-06-2017
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Décision du 16 juin 2017 portant désaffectation, déclassement du domaine public de l’État d’un ensemble immobilier sur la commune de Saint-Adresse (Seine-Maritime) et remise pour cession à la direction régionale des finances publiques de Normandie
TRAT1716045S Transports Décision Date de signature : 16-06-2017 Date de publication : 25-06-2017
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Arrêté du 7 juin 2017 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement national des invalides de la marine
TRAT1716100A Transports Arrêté Date de signature : 07-06-2017 Date de publication : 25-06-2017
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