Publié le : 25-03-2012

• Décision n° AD 2011-41 du 23 février 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1205696S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
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• Décision n° AD 2011-45 du 23 février 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1205695S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
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• Décision n° AD 2012-05 du 27 février 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1205698S Prévention des risques Décision Date de signature : 27-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
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• Décision du 3 février 2012 relative à la liste des matières pour la formation d'actualisation des connaissances du gestionnaire de transport
  TRAT1203115S Transports Décision Date de signature : 03-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
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• Décision n° VAL 2012-12 du 15 février 2012 portant délégation de signature du président-directeurgénéral de la RATP au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique
  TRAT1206126S Transports Décision Date de signature : 15-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
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• Décision n° 12-111 du 7 mars 2012 fixant au titre de l'année 2012 la composition du jury du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
  DEVD1207107S Développement durable Décision Date de signature : 07-03-2012 Date de publication : 25-03-2012
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• Décision n° 12-112 du 7 mars 2012 fixant, au titre de l'année 2012, la composition du jury d'un concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
  DEVD1206990S Développement durable Décision Date de signature : 07-03-2012 Date de publication : 25-03-2012
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• Décision n° BSEI 12-009 du 17 février 2012 relative à l'approbation de guides professionnels pour les opérations de requalification périodique et de contrôle suite à intervention notable d'équipements sous pression
  DEVP1204193S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
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• Décision n° AD 2012-03 du 23 février 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1205711S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
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• Décision n° 2012-1085 du 22 février 2012 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVD1206914S Développement durable Décision Date de signature : 22-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
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