Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-11-2018

• Note technique portant sur la réalisation de la 7e campagne de surveillance « nitrates » 2018-2019 au titre de la directive 91/676/CEE dite « nitrates »
  TREL1817673N Nature Note Date de signature : 20-08-2018 Date de publication : 25-11-2018
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• Arrêté du 16 octobre 2018 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l’année 2019
  TRAA1826862A Aviation civile Arrêté Date de signature : 16-10-2018 Date de publication : 25-11-2018
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• Arrêté du 9 novembre 2018 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’école nationale de l’aviation civile 
  TRAA1827117A Aviation civile Arrêté Date de signature : 09-11-2018 Date de publication : 25-11-2018
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• Décision du 24 juillet 2018 portant organisation des délégations au sein de la direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane 
  TRAA1817174S Aviation civile Décision Date de signature : 24-07-2018 Date de publication : 25-11-2018
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• Décision du 30 octobre 2018 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est) 
  TRAA1829607S Aviation civile Décision Date de signature : 30-10-2018 Date de publication : 25-11-2018
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• Décision du 30 octobre 2018 portant nomination du directeur de l’aviation civile en Nouvelle-Calédonie 
  TRAA1829848S Aviation civile Décision Date de signature : 30-10-2018 Date de publication : 25-11-2018
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• Décision du 8 novembre 2018 modifiant la décision du 5 décembre 2017 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels
  TRAA1830389S Aviation civile Décision Date de signature : 08-11-2018 Date de publication : 25-11-2018
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• Décision du 9 novembre 2018 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud) 
  TRAA1830122S Aviation civile Décision Date de signature : 09-11-2018 Date de publication : 25-11-2018
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• Note technique du 29 octobre 2018 relative à l’organisation des missions de référent départemental pour l’appui technique à la préparation et à la gestion de crises d’inondation sur le territoire national
  TREP1817757N Prévention des risques Note Date de signature : 29-10-2018 Date de publication : 25-11-2018
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• Arrêté du 12 octobre 2018 portant délivrance d’agrément de médecins au titre des décrets no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et no 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains 
  TRAT1827306A Transports Arrêté Date de signature : 12-10-2018 Date de publication : 25-11-2018
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