Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 20-12-2024

Décision du 17 décembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale.
PTDK2433946S Administration générale Décision Date de signature : 17-12-2024 Date de publication : 20-12-2024
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Publié le : 18-12-2024

Note de gestion 2 décembre 2024 modifiant la note du 12 juillet 2024 relative à la mise en œuvre du RIFSEEP pour les agents des MTECT.
PTDK2431718N Administration générale Note Date de signature : 02-12-2024 Date de publication : 18-12-2024
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Publié le : 14-12-2024

Arrêté du 11 décembre portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2025.
TECK2433723A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-12-2024 Date de publication : 14-12-2024
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Publié le : 10-12-2024

Décision du 5 décembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale.
PTDK2431018S Administration générale Décision Date de signature : 05-12-2024 Date de publication : 10-12-2024
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Publié le : 07-12-2024

Décision du 4 décembre 2024 portant nomination d’un rapporteur à la commission nationale de classement rattachée au ministre chargé du développement durable.
TECK2433138S Administration générale Décision Date de signature : 04-12-2024 Date de publication : 07-12-2024
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Publié le : 29-11-2024

Arrêté du 26 novembre 2024 fixant la liste des catégories d’emplois pouvant ouvrir l’accès à la classe fonctionnelle du grade d’administrateur principal des affaires maritimes.
PTDK2431326A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-11-2024 Date de publication : 29-11-2024
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Publié le : 21-11-2024

Décision du 19 novembre 2024 portant attribution du diplôme technique pour le corps des administrateurs des affaires maritimes au titre de l’année 2024.
PTDK2429179S Administration générale Décision Date de signature : 19-11-2024 Date de publication : 21-11-2024
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Publié le : 16-11-2024

Décision du 18 octobre 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
PTDA2426193S Administration générale Décision Date de signature : 18-10-2024 Date de publication : 16-11-2024
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Arrêté du 8 novembre 2024 fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts.
TECK2429754A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-11-2024 Date de publication : 16-11-2024
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Publié le : 05-11-2024

Convention de délégation de gestion du 25 octobre 2024 relative à la réalisation d'opérations d'ordonnancement des recettes entre le centre de gestion financière placé sous l’autorité du directeur régional des finances publiques de Nouvelle-Aquitaine et du département de la Gironde et le centre ministériel de gestion des personnels du ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques.
TECK2429252X Administration générale Convention Date de signature : 25-10-2024 Date de publication : 05-11-2024
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