Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable

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Publié le : 21-06-2025

Arrêté du 16 juin 2025 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TECV2517347A Développement durable Arrêté Date de signature : 16-06-2025 Date de publication : 21-06-2025
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Publié le : 19-06-2025

Arrêté du 22 mai 2025 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TECV2515020A Développement durable Arrêté Date de signature : 22-05-2025 Date de publication : 19-06-2025
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Arrêté du 01 mars 2025 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TECV2512410A Développement durable Arrêté Date de signature : 01-03-2025 Date de publication : 19-06-2025
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Publié le : 17-06-2025

Annexes à l'arrêté du 6 juin 2025 portant application de l’article D. 541-216 du code de l’environnement et approuvant la révision du référentiel du label national « anti-gaspillage alimentaire » pour le secteur de la distribution.
TECD2514719A Développement durable Annexe Date de signature : 06-06-2025 Date de publication : 17-06-2025
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Publié le : 14-06-2025

Décision du 4 juin 2025 d’évocation de deux projets à la Réunion.
TECD2512250S Développement durable Décision Date de signature : 04-06-2025 Date de publication : 14-06-2025
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Décision du 28 mai 2025 portant organisation du comité d’histoire de l’environnement et du développement durable.
TECV2515428S Développement durable Décision Date de signature : 28-05-2025 Date de publication : 14-06-2025
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Publié le : 24-05-2025

Convention de délégation de gestion du 05 mai 2025 relative au centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation et du ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche.
ATDD2505513X Développement durable Convention Date de signature : 05-05-2025 Date de publication : 24-05-2025
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Publié le : 21-05-2025

Arrêté du 19 mai 2025 portant cessation de fonction et nomination de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2513666A Développement durable Arrêté Date de signature : 19-05-2025 Date de publication : 21-05-2025
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Publié le : 20-05-2025

Arrêté du 19 mai 2025 portant désignation d’une présidente de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2513385A Développement durable Arrêté Date de signature : 19-05-2025 Date de publication : 20-05-2025
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Publié le : 16-05-2025

Décision du 15 mai 2025 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat ».
TECD2511505S Développement durable Décision Date de signature : 15-05-2025 Date de publication : 16-05-2025
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