Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Aviation civile
1527
Défense et Sécurité
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Développement durable
526
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Énergie
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Logement et construction
209
Mer
85
Nature
195
Paysage et sites
24
Prévention des risques
688
Sécurité et circulation routières
25
Tourisme
3
Transports
2533
Urbanisme et aménagement
5
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Aérodrome
17
Aéronef
68
Biodiversité
6
Circulation aérienne
58
Gaz à effet de serre (GES)
31
Organisation des services
346
Personnel navigant
4
Ressource humaine
270
Transport aérien
25
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
1
Année de publication
1999
70
2000
64
2001
77
2002
50
2003
167
2004
257
2005
221
2006
335
2007
269
2008
384
2009
441
2010
390
2011
364
2012
509
2013
489
2014
564
2015
361
2016
241
2017
186
2018
193
2019
280
2020
216
2021
237
2022
234
2023
194
2024
255
2025
105
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Publié le : 10-02-2012
Décision n° SNA/AG/D88-11 du 14 décembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane (SNA A-G) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1201085S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° ENAC/DG 222 du 16 décembre 2011 portant composition nominative du comité technique spécial de l'École nationale de l'aviation civile sur le site de Melun
DEVA1201750S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Publié le : 25-01-2012
Décision du 14 décembre 2011 portant modification de la dénomination des routes nationales n°s 31 et 1031
DEVT1134100S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Décision n° 2011-81 du 23 décembre 2011 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur du département espace et patrimoine (ESP)
TRAT1200316S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Décision n° 2012-01 du 1er janvier 2012 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département maîtrise d'ouvrage des projets (MOP)
TRAT1200765S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2012
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Décision n° 5873 du 1er janvier 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département maîtrise d'ouvrage des projets (MOP)
TRAT1200816S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2012
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Décision n° ENAC/DG 216 du 2 décembre 2011 portant composition nominative des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1133266S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Décision n° AD 2011-40 du 9 décembre 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1133634S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Décision n° AD 2011-42 du 9 décembre 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1133639S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Décision n° AD 2011-34 du 23 décembre 2011 95relative à l'agrément d'artifices de divertissement100
DEVP1134451S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
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