Publié le : 25-12-2011

• Décision du 2 décembre 2011 portant création du comité stratégique immobilier de la direction générale de l'aviation civile
  DEVA1133473S Aviation civile Décision Date de signature : 02-12-2011 Date de publication : 25-12-2011
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• Décision du 8 décembre 2011 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
  DEVA1133713S Aviation civile Décision Date de signature : 08-12-2011 Date de publication : 25-12-2011
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• Décision du 8 décembre 2011 fixant la répartition des sièges du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest et du service de la navigation aérienne Ouest
  DEVA1133714S Aviation civile Décision Date de signature : 08-12-2011 Date de publication : 25-12-2011
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• Décision n° 56/D/2011 du 18 novembre 2011 fixant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au sein du comité technique de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
  DEVA1133692S Aviation civile Décision Date de signature : 18-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
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• Décision du 24 novembre 2011 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
  DEVA1133226S Aviation civile Décision Date de signature : 24-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
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• Décision du 28 novembre 2011 fixant la répartition des sièges du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est et du service de la navigation aérienne Nord-Est
  DEVA1133228S Aviation civile Décision Date de signature : 28-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
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• Décision n° 1239 du 30 novembre 2011 portant composition du comité technique de proximité du centre d'exploitation, de développement et d'études du réseau d'information de gestion
  DEVA1133426S Aviation civile Décision Date de signature : 30-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
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• Décision n° CCAS 2011-5004-5008-5009-5011-5012 du 2 septembre 2011 portant délégation de signature du directeur de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP, au responsable de l'entité affaires juridiques de la CCAS de la RATP, au responsable du pôle CRA-contentieux ; au responsable de l'ingénierie action sociale et prévention de la CCAS ; au responsable de l'entité action sociale et prévention de la CCAS ; au responsable de l'entité médecine conseil de la CCAS de la RATP, au responsable du pôle veille médicale et praticiens conseil, au responsable du pôle espace médical ; au responsable de l'entité prestations en nature de la CCAS, au responsable du pôle production, au responsable du pôle services
  TRAT1133450S Transports Décision Date de signature : 02-09-2011 Date de publication : 25-12-2011
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• Décision CCAS n° 2011-5013-5015-5053-5054 du 2 septembre 2011 portant délégation de signature du responsable de la comptabilité de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP aux agents du pôle contrôle des prestations de la comptabilité de la CCAS ; au responsable du pôle contrôle des prestations de la comptabilité de la CCAS ; à la fondée de pouvoir et responsable du pôle résultats comptables et contrôle de gestion et prévision de la comptabilité de la CCAS ; aux agents du pôle résultats comptables et contrôle de gestion et prévision de la comptabilité de la CCAS
  TRAT1133618S Transports Décision Date de signature : 02-09-2011 Date de publication : 25-12-2011
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• Décision n° MOT 2011-5199 du 4 novembre 2011 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au chef du projet « L. 8 prolongement de la ligne de Créteil préfecture à Créteil parc des sports »
  TRAT1132867S Transports Décision Date de signature : 04-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
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