Publié le : 10-12-2011

• Décision du 9 novembre 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer les contrôles d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1129854S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
  • Document principal
• Décision n° 10439 du 8 novembre 2011 portant création des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spéciaux de service au sein de l'établissement public administratif Météo-France
  DEVD1132040S Développement durable Décision Date de signature : 08-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
  • Document principal
• Décision n° 2009-7881 du 8 septembre 2009 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVD1129416S Développement durable Décision Date de signature : 08-09-2009 Date de publication : 10-12-2011
  • Document principal
• Décision n° 11-719 du 10 juin 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
  DEVD1129180S Développement durable Décision Date de signature : 10-06-2011 Date de publication : 10-12-2011
  • Document principal
• Décision du 10 octobre 2011 portant organisation des délégations à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
  DEVA1129410S Aviation civile Décision Date de signature : 10-10-2011 Date de publication : 10-12-2011
  • Document principal
• Décision n° 32/CRNA/SE/direction du 19 octobre 2011 portant organisation des délégations au CRNA-SE
  DEVA1129308S Aviation civile Décision Date de signature : 19-10-2011 Date de publication : 10-12-2011
  • Document principal
• Décision n° 10355 du 20 octobre 2011 portant déclaration d'inutilité et de remise au service de France Domaine, pour cession d'un ensemble immobilier du domaine privé de l'État, situé 2, rue du 8-Mai-1945, commune du Tremblay-en-France
  DEVA1128463S Aviation civile Décision Date de signature : 20-10-2011 Date de publication : 10-12-2011
  • Document principal
• Décision n° MRB 2011-5177 du 1er septembre 2011 portant délégation de signature du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité décentralisée technique méthodes et aide à la maintenance (MAM)
  TRAT1131683S Transports Décision Date de signature : 01-09-2011 Date de publication : 10-12-2011
  • Document principal
• Décision n° MRB 2011-5422 du 1er septembre 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité décentralisée technique méthodes et aide à la maintenance (MAM)
  TRAT1131601S Transports Décision Date de signature : 01-09-2011 Date de publication : 10-12-2011
  • Document principal
• Décision n° JUR 2011-19 du 14 novembre 2011 portant délégation de signature du directeur du département juridique (JUR) au responsable de l'unité spécialisée assurance et responsabilité liée au transport
  TRAT1131079S Transports Décision Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
  • Document principal