Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

4013 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 18-12-2019

Décision du 4 décembre 2019 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2020.
TREK1934369S Administration générale Décision Date de signature : 04-12-2019 Date de publication : 18-12-2019
- Document principal

Publié le : 13-12-2019

Décision du 10 décembre 2019 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile. [Abrogée par la décision du 16 mai 2023 TREA2311427S].
TREA1929937S Administration générale Décision Date de signature : 10-12-2019 Date de publication : 13-12-2019
- Document principal

Publié le : 12-12-2019

Arrêté du 11 décembre 2019 portant nomination du coordonnateur de la mission d’inspection générale territoriale de Toulouse.
TREV1932775A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-12-2019 Date de publication : 12-12-2019
- Document principal

Publié le : 10-12-2019

Arrêté du 29 novembre 2019 fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts,des eaux et des forêts.
TREK1932904A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-11-2019 Date de publication : 10-12-2019
- Document principal

Publié le : 05-12-2019

Convention de délégation de gestion relative à l’organisation du débat public relatif au plan stratégique national pour la politique agricole commune (PSN PAC).
CNPG1934129X Administration générale Convention Date de signature : 20-11-2019 Date de publication : 05-12-2019
- Document principal

Publié le : 29-11-2019

Décision du 26 novembre 2019 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et solidaire et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK1933083S Administration générale Décision Date de signature : 26-11-2019 Date de publication : 29-11-2019
- Document principal

Publié le : 16-11-2019

Arrêté du 14 novembre 2019 relatif au complément annuel alloué aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes.
TREK1929641A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2019 Date de publication : 16-11-2019
- Document principal
Arrêté du 31 juillet 2019 relatif à la nomination de certains membres de la commission nationale de la négociation collective maritime.
TRET1921857A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-07-2019 Date de publication : 16-11-2019
- Document principal

Publié le : 14-11-2019

Arrêté du 8 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 30 octobre 2013 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein des cabinets du ministère chargé de l’égalité des territoires et du logement et du ministère chargé de l’écologie.
TREK1932190A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-11-2019 Date de publication : 14-11-2019
- Document principal
Arrêté du 8 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 30 octobre 2013 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein des cabinets du ministère chargé de l’égalité des territoires et du logement et du ministère chargé de l’écologie. (TREK1932188A)
TREK1932188A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-11-2019 Date de publication : 14-11-2019
- Document principal

<<

<

41

42

43

44

45

>

>>