Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

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Publié le : 25-12-2011

Décision du 23 novembre 2011 portant délégations de signature (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVL1133126S Nature Décision Date de signature : 23-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
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Décision du 24 novembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l'administration centrale institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1131528S Administration générale Décision Date de signature : 24-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
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Décision n° 528-2011 du 30 novembre 2011 fixant les taux de promotion des agents non titulaires de catégorie A
DEVD1133343S Administration générale Décision Date de signature : 30-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
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Publié le : 10-12-2011

Décision n° AD 2011-30 du 9 novembre 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1130245S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Décision du 9 novembre 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer les contrôles d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1129854S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° 10439 du 8 novembre 2011 portant création des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spéciaux de service au sein de l'établissement public administratif Météo-France
DEVD1132040S Développement durable Décision Date de signature : 08-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° MRB 2011-5274 du 2 mai 2011 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au responsable ressources humaines du département MRB
TRAT1131682S Transports Décision Date de signature : 02-05-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° 2011-49 du 4 août 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E)
TRAT1131689S Transports Décision Date de signature : 04-08-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° 2009-7881 du 8 septembre 2009 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1129416S Développement durable Décision Date de signature : 08-09-2009 Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° 11-719 du 10 juin 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1129180S Développement durable Décision Date de signature : 10-06-2011 Date de publication : 10-12-2011
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