Publié le : 10-10-2011

• Décision n° HAL 2011-11 du 4 août 2011 portant délégation de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) aux agents de l'unité « logistique distribution revente (LDR) » désignés ci-après
  TRAT1125140S Transports Décision Date de signature : 04-08-2011 Date de publication : 10-10-2011
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• Décision n° ING 2011-09 du 3 mai 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable de l'unité « ouvrages et infrastructures du transport (OIT) »
  TRAT1125481S Transports Décision Date de signature : 03-05-2011 Date de publication : 10-10-2011
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• Décision n° ING 2011-22 du 1er juin 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING), chef de l'établissement CHSCT/ING, au responsable ressources humaines du département ING
  TRAT1125473S Transports Décision Date de signature : 01-06-2011 Date de publication : 10-10-2011
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• Décision n°s ING 2011-16-19-24-25 du 1er juin 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING), au responsable de l'unité « systèmes du transport ferroviaire (STF) », au responsable de l'unité « installations et systèmes électriques (ISE) », au responsable de l'unité « intégration dans les projets (IDP) » et au contrôleur de gestion du département, responsable du groupe de soutien « contrôle de gestion (CG) »
  TRAT1124805S Transports Décision Date de signature : 01-06-2011 Date de publication : 10-10-2011
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• Décision n° 2011-42 du 1er juin 2011 portant délégation de signature du président-directeurgénéral de la RATP au directeur du département commercial (CML)
  TRAT1125118S Transports Décision Date de signature : 01-06-2011 Date de publication : 10-10-2011
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• Décision du 6 septembre 2011 portant qualification d'un organisme pour l'établissement d'un guide professionnel relatif aux canalisations de transport de gaz de biomasse prévu par le règlement de sécurité des canalisations de transport
  DEVP1124146S Prévention des risques Décision Date de signature : 06-09-2011 Date de publication : 10-10-2011
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• Décision n° ART 2011-01 du 19 septembre 2011 relative à l'agrément d'articles pyrotechniques
  DEVP1125319S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-09-2011 Date de publication : 10-10-2011
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• Décision du 21 septembre 2011 portant nomination (selon le cas renouvellement ou première nomination) des membres du groupe d'experts toxicologues auprès de la direction générale de la prévention des risques
  DEVP1124967S Prévention des risques Décision Date de signature : 21-09-2011 Date de publication : 10-10-2011
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• Décision du 8 septembre 2011 portant délégation de signature à Muriel Dubois-Vizioz
  DEVL1126016S Logement et construction Décision Date de signature : 08-09-2011 Date de publication : 10-10-2011
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• Décision n° SEM 2011-5028 du 17 janvier 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 11
  TRAT1125516S Transports Décision Date de signature : 17-01-2011 Date de publication : 10-10-2011
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