Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-09-2017

• Arrêté du 30 août 2017 fixant les attributions et le mode de désignation des experts opérationnels de certains organismes de contrôle de la circulation aérienne
  TRAA1725370A Aviation civile Arrêté Date de signature : 30-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
  • Document principal
• Arrêté du 11 septembre 2017 relatif à l’habilitation de HELICOPTERES GUIMBAL en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l’Union internationale des télécommunications
  TRAA1725479A Aviation civile Arrêté Date de signature : 11-09-2017 Date de publication : 25-09-2017
  • Document principal
• Décision du 30 août 2017 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
  TRAA1717097S Aviation civile Décision Date de signature : 30-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
  • Document principal
• Arrêté du 30 août 2017 portant nomination à la commission consultative sur le statut de déchet
  TREP1724723A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 30-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
  • Document principal
• Décision du 11 août 2017 portant validation du programme de formation et des modalités d’évaluation du cursus de formation initiale internationale des officiers à la passerelle de l’École nationale supérieure maritime
  TRAT1721109S Mer Décision Date de signature : 11-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
  • Document principal
• Décision du 28 août 2017 portant approbation d’un modèle de registre de formation à bord
  TRAT1724271S Transports Décision Date de signature : 28-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
  • Document principal
• Note technique du 11 août 2017 portant sur l’organisation de la surveillance de marché des équipements marins
  TRAT1704929N Transports Note Date de signature : 11-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
  • Document principal
• Décision du 11 juillet 2017 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d’État de l’aviation civile des îles Wallis-et-Futuna
  TRAA1720561S Aviation civile Décision Date de signature : 11-07-2017 Date de publication : 25-09-2017
  • Document principal
• Décision du 1er août 2017 portant délégation de signature à certains agents du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile
  TRAA1724308S Aviation civile Décision Date de signature : 01-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
  • Document principal
• Décision du 1er août 2017 portant délégation de signature à certains agents du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile en vue d’effectuer des opérations de dépenses et de recettes
  TRAA1724309S Aviation civile Décision Date de signature : 01-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
  • Document principal