Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

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Publié le : 25-09-2011

Décision n° 2011-8121 du 31 août 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1124700S Développement durable Décision Date de signature : 31-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
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Décision n° RER 2011-25 du 1er juin 2011 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable de la sécurité de la mission opérations transversales
TRAT1124331S Transports Décision Date de signature : 01-06-2011 Date de publication : 25-09-2011
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Décision n° GIS 2011-25-26-28-29 du 1er juillet 2011 portant délégations de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité management des relations sociales (MRS) ; au responsable de l'unité développement des compétences opérateur (DCO) ; au responsable de l'unité centre de services ressources humaines (CSRH) et au responsable de l'unité paye et administration
TRAT1124179S Transports Décision Date de signature : 01-07-2011 Date de publication : 25-09-2011
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Publié le : 10-09-2011

Décision du 3 février 2011 relative aux fonctionnaires de sécurité de défense du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1102484S Administration générale Décision Date de signature : 03-02-2011 Date de publication : 10-09-2011
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Décision n° AD 2010-30 du 3 janvier 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1013682S Prévention des risques Décision Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 10-09-2011
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Décision n° AD 2010-60 M du 20 janvier 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1101157S Prévention des risques Décision Date de signature : 20-01-2011 Date de publication : 10-09-2011
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Décision n° AD 2010-66 du 27 janvier 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1101159S Prévention des risques Décision Date de signature : 27-01-2011 Date de publication : 10-09-2011
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Décision n° AD 2010-65 du 28 janvier 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1101161S Prévention des risques Décision Date de signature : 28-01-2011 Date de publication : 10-09-2011
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Décision du 29 juillet 2011 fixant le taux du droit de scolarité à l'École nationale de la météorologie
DEVD1121824S Développement durable Décision Date de signature : 29-07-2011 Date de publication : 10-09-2011
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Décision n° AD 2010-64 du 28 décembre 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1033072S Prévention des risques Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 10-09-2011
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