Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-09-2017

• Note technique du 11 août 2017 portant sur l’organisation de la surveillance de marché des équipements marins
  TRAT1704929N Transports Note Date de signature : 11-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Arrêté du 25 août 2017 portant intérim de la direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la Guadeloupe
  TREK1724251A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Décision du 21 août 2017 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
  TREK1719740S Administration générale Décision Date de signature : 21-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Décision du 7 septembre 2017 portant désignation du référent déontologue du conseil général de l’environnement et du développement durable
  TREV1725528S Développement durable Décision Date de signature : 07-09-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Lettre du ministre d’État au préfet d’Île-de-France du 28 août 2017 relative à l’évocation des projets JO 2024
  TRED1726219X Développement durable Autre Date de signature : 28-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Note technique du 17 août 2017 relative aux aides sociales de l’enseignement supérieur maritime court, établissements publics locaux d’enseignement sous tutelle du MTES, formation initiale, année universitaire 2017-2018
  TRAT1721685N Mer Note Date de signature : 17-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Arrêté du 30 août 2017 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de quarts experts de certains organismes de contrôle de la circulation aérienne
  TRAA1725360A Aviation civile Arrêté Date de signature : 30-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Arrêté du 30 août 2017 fixant les attributions et le mode de désignation des experts opérationnels de certains organismes de contrôle de la circulation aérienne
  TRAA1725370A Aviation civile Arrêté Date de signature : 30-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Arrêté du 11 septembre 2017 relatif à l’habilitation de HELICOPTERES GUIMBAL en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l’Union internationale des télécommunications
  TRAA1725479A Aviation civile Arrêté Date de signature : 11-09-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Décision du 11 juillet 2017 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d’État de l’aviation civile des îles Wallis-et-Futuna
  TRAA1720561S Aviation civile Décision Date de signature : 11-07-2017 Date de publication : 25-09-2017
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