Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-12-2011

Décision n° 56/D/2011 du 18 novembre 2011 fixant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au sein du comité technique de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
DEVA1133692S Aviation civile Décision Date de signature : 18-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
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Décision du 24 novembre 2011 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
DEVA1133226S Aviation civile Décision Date de signature : 24-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
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Décision du 28 novembre 2011 fixant la répartition des sièges du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est et du service de la navigation aérienne Nord-Est
DEVA1133228S Aviation civile Décision Date de signature : 28-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
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Décision n° 1239 du 30 novembre 2011 portant composition du comité technique de proximité du centre d'exploitation, de développement et d'études du réseau d'information de gestion
DEVA1133426S Aviation civile Décision Date de signature : 30-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
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Publié le : 10-12-2011

Décision n° MRB 2011-5274 du 2 mai 2011 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au responsable ressources humaines du département MRB
TRAT1131682S Transports Décision Date de signature : 02-05-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° 2011-49 du 4 août 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E)
TRAT1131689S Transports Décision Date de signature : 04-08-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° 2009-7881 du 8 septembre 2009 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1129416S Développement durable Décision Date de signature : 08-09-2009 Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° 11-719 du 10 juin 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1129180S Développement durable Décision Date de signature : 10-06-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° 10439 du 8 novembre 2011 portant création des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spéciaux de service au sein de l'établissement public administratif Météo-France
DEVD1132040S Développement durable Décision Date de signature : 08-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Décision du 10 octobre 2011 portant organisation des délégations à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1129410S Aviation civile Décision Date de signature : 10-10-2011 Date de publication : 10-12-2011
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