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Type de document
Annexe
1
Arrêté
350
Autre
1
Avenant
2
Avis
1
Circulaire
14
Convention
8
Décision
71
Instruction
5
Note
10
Rapport
1
Thématique
Énergie
464
Mots clés
Document opposable
1
Enseignement supérieur
1
Organisation des services
1
Ressource humaine
3
Année de publication
2005
1
2006
0
2007
0
2008
14
2009
35
2010
26
2011
5
2012
30
2013
34
2014
26
2015
25
2016
29
2017
22
2018
37
2019
36
2020
42
2021
36
2022
24
2023
25
2024
12
2025
5
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Énergie
464 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 10-03-2010
Arrêté du 18 février 2010 portant nomination d'un vice-président du Conseil supérieur de l'énergie
DEVE0900191A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 18-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Arrêté du 18 février 2010 portant nomination au conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
DEVE1002053A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 18-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Publié le : 25-02-2010
Arrêté du 21 janvier 2010 portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
DEVE1002172A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 21-01-2010
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Publié le : 10-01-2010
Arrêté du 15 décembre 2009 portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
DEVE0931011A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 15-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Publié le : 25-12-2009
Circulaire du 4 décembre 2009 modifiant la circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests antidémarrage équipant les véhicules à moteur - (Abrogée par la note technique du 29 avril 2021 NOR : TRER2112238N)
DEVS0924214C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 04-12-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Arrêté du 18 novembre 2009 portant nominationau comité technique de l'électricité
DEVE0927639A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 18-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision du 30 novembre 2009 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVE0928959S
Énergie
Décision
Date de signature : 30-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Publié le : 10-12-2009
Arrêté du 9 novembre 2009 portant nomination au conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
DEVE0926713A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 09-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Publié le : 25-11-2009
Arrêté du 16 septembre 2009 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE0922594A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 16-09-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 27 octobre 2009 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Haute-Marne »
DEVE0926440A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 27-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
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