Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

4013 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 14-11-2019

Décision du 12 novembre 2019 portant règlement intérieur du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK1931788S Administration générale Décision Date de signature : 12-11-2019 Date de publication : 14-11-2019
- Document principal
Arrêté du 8 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 30 octobre 2013 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein des cabinets du ministère chargé de l’égalité des territoires et du logement et du ministère chargé de l’écologie.
TREK1932190A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-11-2019 Date de publication : 14-11-2019
- Document principal
Arrêté du 8 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 30 octobre 2013 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein des cabinets du ministère chargé de l’égalité des territoires et du logement et du ministère chargé de l’écologie. (TREK1932188A)
TREK1932188A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-11-2019 Date de publication : 14-11-2019
- Document principal
Arrêté du 8 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 1er février 2019 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour au sein du commissariat général au développement durable du ministère de la transition écologique et solidaire. (TREK1932185A)
TREK1932185A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-11-2019 Date de publication : 14-11-2019
- Document principal

Publié le : 19-10-2019

Arrêté du 7 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 9 octobre 2014 relatif au comité central d’action sociale, aux commissions régionales de concertation de l’action sociale et aux comités locaux d’action sociale, au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE) et au ministère du logement,de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR).
TREK1920231A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-10-2019 Date de publication : 19-10-2019
- Document principal

Publié le : 15-10-2019

Arrêté du 7 octobre 2019 portant attribution de fonctions(direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la Martinique).
TREK1928261A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-10-2019 Date de publication : 15-10-2019
- Document principal
Arrêté du 7 octobre 2019 portant attribution de fonctions(direction régionale de l’environnement,de l’aménagement et du logement de la région Occitanie).
TREK1928270A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-10-2019 Date de publication : 15-10-2019
- Document principal

Publié le : 14-10-2019

Arrêté du 7 octobre 2019 portant nomination d’un membre permanent au conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV1927745A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-10-2019 Date de publication : 14-10-2019
- Document principal

Publié le : 09-10-2019

Arrêté du 20 septembre 2019 portant modification de l’arrêté du 19 novembre 1975 modifié relatif aux salaires horaires de base applicables aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes.
TREK1927156A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-09-2019 Date de publication : 09-10-2019
- Document principal

Publié le : 05-10-2019

Arrêté du 13 août 2019 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2018 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de la transition écologique et solidaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour. (Abrogé par l’arrêté du 4 janvier 2024 TREK2400251A).
TREK1928258A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-08-2019 Date de publication : 05-10-2019
- Document principal

<<

<

42

43

44

45

46

>

>>