Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-08-2018

• Note de gestion du 9 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) concernant les corps des officiers de port, officiers de port adjoints, architectes et urbanistes de l’État et les corps des infirmiers de catégorie A et B des administrations de l’État affectés aux MTES/MCT
  TREK1819251N Administration générale Note Date de signature : 09-07-2018 Date de publication : 25-08-2018
  • Document principal
• Note de gestion du 9 juillet 2018 relative aux compléments de rémunération à compter de l’année 2018 pour les agents contractuels dits « Berkani »
  TREK1819256N Administration générale Note Date de signature : 09-07-2018 Date de publication : 25-08-2018
  • Document principal
• Note de gestion du 31 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) concernant certains agents affectés aux MTES/MCT
  TREK1821700N Administration générale Note Date de signature : 31-07-2018 Date de publication : 25-08-2018
  • Document principal
• Arrêté du 26 juillet 2018 portant nomination d’un membre de l’Autorité de supervision indépendante des redevances aéroportuaires
  TREV1819439A Développement durable Arrêté Date de signature : 26-07-2018 Date de publication : 25-08-2018
  • Document principal
• Arrêté du 7 août 2018 portant nomination de membres associés du Conseil général de l’environnement et du développement durable
  TREV1819589A Développement durable Arrêté Date de signature : 07-08-2018 Date de publication : 25-08-2018
  • Document principal
• Décision du 4 juin 2018 modifiant la décision du 5 août 2011 instituant une commission consultative paritaire compétente à l’égard de certains agents contractuels de l’État en fonction à Météo-France
  TRAD1818259S Développement durable Décision Date de signature : 04-06-2018 Date de publication : 25-08-2018
  • Document principal
• Arrêté du 18 juillet 2018 portant inscription au tableau d’avancement au titre de l’année 2017 (chargé d’études documentaires hors classe relevant du ministère de la transition écologique et solidaire)
  TREK1818484A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-07-2018 Date de publication : 25-08-2018
  • Document principal
• Arrêté du 18 juillet 2018 portant inscription au tableau d’avancement au titre de l’année 2018 (chargé d’études documentaires hors classe relevant du ministère de la transition écologique et solidaire)
  TREK1818490A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-07-2018 Date de publication : 25-08-2018
  • Document principal
• Arrêté du 18 juillet 2018 portant inscription au tableau d’avancement au titre de l’année 2018 (chargé d’études documentaires principal relevant du ministère de la transition écologique et solidaire)
  TREK1818492A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-07-2018 Date de publication : 25-08-2018
  • Document principal
• Arrêté du 18 juillet 2018 portant inscription sur la liste d’aptitude au titre de l’année 2019 (chargé d’études documentaires relevant du ministère de la transition écologique et solidaire)
  TREK1818494A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-07-2018 Date de publication : 25-08-2018
  • Document principal