Publié le : 10-08-2011

• Décisions n°s RER 2011-20-21-22-23 du 1er juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne A ; au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne B ; au responsable du groupe de soutien contrôle de gestion systèmes d'information et au responsable du groupe des ressources humaines et formation
  TRAT1119820S Transports Décision Date de signature : 01-06-2011 Date de publication : 10-08-2011
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• Décisions n°s HAL 2011-10-12-13 du 14 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) aux agents de l'unité achats généraux (HAG) ; aux agents de l'unité laboratoire, essais et mesures (LEM) et aux responsables d'unité
  TRAT1119834S Transports Décision Date de signature : 14-06-2011 Date de publication : 10-08-2011
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• Décision du 1er juillet 2011 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile échelon central)
  DEVA1118051S Aviation civile Décision Date de signature : 01-07-2011 Date de publication : 10-08-2011
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• Décisions n°s MOT 2011-5121-5122-5132-5133 du 24 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au chef du projet L4 Prolongement de Porte-d'Orléans à Mairie-de-Montrouge ; au chef du projet L9 Modernisation de la ligne ; au chef du projet Création de PR sur la ligne 1 et au chef du projet ligne 14 Augmentation de la capacité de transport de la ligne
  TRAT1119842S Transports Décision Date de signature : 24-06-2011 Date de publication : 10-08-2011
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• Décision CNPN n° 2010-10 du 10 décembre 2010 du comité permanent relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à un membre du Conseil national de la protection de la nature dans le domaine de la protection de la faune et de ses habitats
  DEVL1120514S Nature Décision Date de signature : 10-12-2010 Date de publication : 10-08-2011
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• Décision du 7 juillet 2011 portant intérim de la direction générale à Mme Hélène de COUSTIN
  DEVL1119097S Logement et construction Décision Date de signature : 07-07-2011 Date de publication : 10-08-2011
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• Décision BSEI n° 11-070 du 18 juillet 2011 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel relatif aux récipients fixes de stockage de dioxyde de carbone ou d'hémioxyde d'azote isolés thermiquement
  DEVP1116600S Prévention des risques Décision Date de signature : 18-07-2011 Date de publication : 10-08-2011
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• Décision du 10 décembre 2010 relative à la délégation de compétence au comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
  DEVL1120520S Nature Décision Date de signature : 10-12-2010 Date de publication : 10-08-2011
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• Décision ESP n° 2011-28 du 7 mai 2011 portant délégation de signature du directeur des espaces et du patrimoine à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
  TRAT1119829S Transports Décision Date de signature : 07-05-2011 Date de publication : 10-08-2011
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• Décision n° 2011-19 du 1er juin 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département RER
  TRAT1119823S Transports Décision Date de signature : 01-06-2011 Date de publication : 10-08-2011
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