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Type de document
Annexe
47
Arrêté
146
Autre
158
Avenant
2
Avis
31
Circulaire
339
Convention
1
Décision
205
Instruction
75
Note
23
Rapport
1
Rectificatif
6
Thématique
Logement et construction
1034
Mots clés
Document opposable
4
Efficacité énergétique
2
Fascicule
2
Organisation des services
3
Ressource humaine
1
Année de publication
1999
31
2000
33
2001
29
2002
31
2003
26
2004
33
2005
60
2006
41
2007
30
2008
50
2009
63
2010
57
2011
35
2012
33
2013
74
2014
36
2015
46
2016
34
2017
36
2018
56
2019
46
2020
51
2021
29
2022
33
2023
17
2024
21
2025
3
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Logement et construction
1034 documents trouvés
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Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 25-09-2013
Délibération n° 2013-24 du 16 juillet 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat portant délégation à la directrice générale en matière de remises gracieuses et d'admissions en non-valeur
ETLL1322116X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 16-07-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Publié le : 10-09-2013
Arrêté du 12 août 2013 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « Solar Pump » dans la réglementation thermique 2005
ETLL1320338A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 12-08-2013
Date de publication : 10-09-2013
Document principal
Décision du 30 avril 2013 portant délégation de signature (Catherine PATRIARCA)
ETLL1321935S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 30-04-2013
Date de publication : 10-09-2013
Document principal
Décision du 10 juin 2013 portant délégation de signature (Agence foncière et technique de la région parisienne)
ETLL1321535S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 10-06-2013
Date de publication : 10-09-2013
Document principal
Publié le : 25-08-2013
Instruction du 4 juin 2013 relative aux évolutions du régime des aides de l'Anah et du programme Habiter mieux en 2013
ETLL1321244J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 04-06-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Circulaire du 29 juillet 2013 relative à la mise à jour de l'instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux offices publics de l'habitat à comptabilité publique au 1er janvier 2013
ETLL1307295C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 29-07-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Publié le : 10-08-2013
Arrêté du 10 juillet 2013 abrogeant et remplaçant l'arrêté du 22 avril 2013 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système MyDATEC dans la réglementation thermique 2012
ETLL1316826A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 10-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Circulaire du 18 juillet 2013 demandant d'exiger des candidats aux marchés de performance énergétique ou de mise en accessibilité des bâtiments de l'État des certificats de qualification délivrés par des organismes accrédités ou toute preuve équivalente
ETLL1316784C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 18-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Circulaire du 22 juillet 2013 relative à la territorialisation du plan de rénovation énergétique de l'habitat
ETLL1317124C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 22-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Publié le : 25-07-2013
Arrêté du 1er juillet 2013 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « PAC à compression entraînée par un moteur thermique alimenté au gaz naturel » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1315298A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
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