Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-08-2017

• Note de gestion du 27 juillet 2017 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités des chargés d’études documentaires et de certains personnels contractuels du MTES et du MCT affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l’année 2017
  TREK1721926N Administration générale Note Date de signature : 27-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
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• Décision du 12 juillet 2017 portant nomination au comité scientifique consultatif auprès de Météo-France
  TRAD1719878S Développement durable Décision Date de signature : 12-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
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• Décision du 17 juillet 2017 portant délégation de signature (autorité environnementale du Conseil général de l’environnement et du développement durable)
  TREV1721137S Développement durable Décision Date de signature : 17-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
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• Avis no 1704-A1 du 6 juillet 2017 portant sur le projet de contrat de régulation économique entre l’État et Aéroports de la Côte d’Azur pour la période du 1er  novembre 2017 au 31 octobre 2022
  TREV1723183V Développement durable Avis Date de signature : 06-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
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• Arrêté du 26 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national des écrins
  DEVL1701697A Nature Arrêté Date de signature : 26-01-2017 Date de publication : 25-08-2017
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• Arrêté du 30 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 28 octobre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national du Mercantour
  DEVL1702199A Nature Arrêté Date de signature : 30-01-2017 Date de publication : 25-08-2017
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• Arrêté du 30 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de la Vanoise
  DEVL1702223A Nature Arrêté Date de signature : 30-01-2017 Date de publication : 25-08-2017
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• Arrêté interpréfectoral du 19 mai 2017 portant modification de la concession d’utilisation du domaine public maritime au titre de l’article L. 2124-3 du code général de la propriété des personnes publiques et de l’autorisation au titre de l’article 10 du décret no 2013-611 du 10 juillet 2013 relatif à la réglementation applicable aux îles artificielles, aux installations, aux ouvrages et à leurs installations connexes sur le plateau continental et dans la zone économique et la zone de protection écologique ainsi qu’au tracé des câbles et pipelines sous-marins, pour l’installation du télescope sous-marin MEUST par le centre de physique des particules de Marseille - commune de La Seyne-sur-Mer
  TREL1720299A Nature Arrêté Date de signature : 19-05-2017 Date de publication : 25-08-2017
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• Note du 10 juillet 2017 relative à l’organisation du dialogue de gestion pour le budget 2018
  TREK1709932N Administration générale Note Date de signature : 10-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
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• Note de gestion du 19 juillet 2017 relative à l’indemnité spécifique de service versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MTES et au MCT
  TREK1721393N Administration générale Note Date de signature : 19-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
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