Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-09-2017

• Lettre du ministre d’État au préfet d’Île-de-France du 28 août 2017 relative à l’évocation des projets JO 2024
  TRED1726219X Développement durable Autre Date de signature : 28-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Arrêté du 3 juillet 2017 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
  TREK1719004A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-07-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Arrêté du 25 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 10 février 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
  TREK1721819A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-07-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Note technique du 17 août 2017 relative aux aides sociales de l’enseignement supérieur maritime court, établissements publics locaux d’enseignement sous tutelle du MTES, formation initiale, année universitaire 2017-2018
  TRAT1721685N Mer Note Date de signature : 17-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Arrêté du 30 août 2017 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de quarts experts de certains organismes de contrôle de la circulation aérienne
  TRAA1725360A Aviation civile Arrêté Date de signature : 30-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
  • Document principal
• Arrêté du 30 août 2017 fixant les attributions et le mode de désignation des experts opérationnels de certains organismes de contrôle de la circulation aérienne
  TRAA1725370A Aviation civile Arrêté Date de signature : 30-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
  • Document principal
• Arrêté du 11 septembre 2017 relatif à l’habilitation de HELICOPTERES GUIMBAL en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l’Union internationale des télécommunications
  TRAA1725479A Aviation civile Arrêté Date de signature : 11-09-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Décision du 30 août 2017 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
  TRAA1717097S Aviation civile Décision Date de signature : 30-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Arrêté du 30 août 2017 portant nomination à la commission consultative sur le statut de déchet
  TREP1724723A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 30-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Décision du 11 août 2017 portant validation du programme de formation et des modalités d’évaluation du cursus de formation initiale internationale des officiers à la passerelle de l’École nationale supérieure maritime
  TRAT1721109S Mer Décision Date de signature : 11-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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