Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-02-2017

• Arrêté du 15 février 2017 portant nomination à la commission interministérielledu transport des matières dangereuses
  DEVP1704461A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 15-02-2017 Date de publication : 25-02-2017
  • Document principal
• Note technique du 1er  février 2017 relative à la mise en œuvredu deuxième cycle de la directive inondation
  DEVP1703798N Prévention des risques Note Date de signature : 01-02-2017 Date de publication : 25-02-2017
  • Document principal
• Arrêté du 8 février 2017 portant agrément de psychologues au titre du décret no 2010-708du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  DEVT1702824A Transports Arrêté Date de signature : 08-02-2017 Date de publication : 25-02-2017
  • Document principal
• Arrêté du 9 février 2017 portant nomination de membres associésà l’inspection générale des affaires maritimes
  DEVT1702690A Mer Arrêté Date de signature : 09-02-2017 Date de publication : 25-02-2017
  • Document principal
• Arrêté du 27 janvier 2017 portant nomination de M. CORMIER (Olivier) directeur par intérim de l’École nationale des techniciens de l’équipement
  DEVK1701955A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-01-2017 Date de publication : 25-02-2017
  • Document principal
• Arrêté du 2 février 2017 portant promotion au grade d’ingénieur en chefdes ponts, des eaux et des forêts
  DEVK1701230A Administration générale Arrêté Date de signature : 02-02-2017 Date de publication : 25-02-2017
  • Document principal
• Arrêté modificatif du 2 février 2017 portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel au sein des services du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, et du ministère du logement et de l’habitat durable
  DEVK1704310A Administration générale Arrêté Date de signature : 02-02-2017 Date de publication : 25-02-2017
  • Document principal
• Arrêté du 26 janvier 2017 relatif à l’habilitation de SOCATA en matière de conformitéau règlement des radiocommunications de l’Union internationale des télécommunications
  DEVA1636802A Aviation civile Arrêté Date de signature : 26-01-2017 Date de publication : 25-02-2017
  • Document principal
• Arrêté du 9 février 2017 portant création d’un bureau de vote spécial dans le cadre de l’élection des représentants du personnel à la commission d’avancement des ouvriers placée auprès de la direction des services de la navigation aérienne de la direction générale de l’aviation civile
  DEVA1704699A Aviation civile Arrêté Date de signature : 09-02-2017 Date de publication : 25-02-2017
  • Document principal
• Décision du 30 janvier 2017 portant délégation de compétence au syndicat mixte pour la création, l’aménagement et la gestion de l’aérodrome Brive-Souillac pour déléguer l’exploitation de la liaison aérienne entre Brive et Paris (Orly)
  DEVA1702843S Aviation civile Décision Date de signature : 30-01-2017 Date de publication : 25-02-2017
  • Document principal