Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-03-2018

• Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Élian MAJCHRZAK)
  TERL1805344S Logement et construction Décision Date de signature : 12-01-2018 Date de publication : 25-03-2018
  • Document principal
• Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Christophe MAURIN)
  TERL1805354S Logement et construction Décision Date de signature : 12-01-2018 Date de publication : 25-03-2018
  • Document principal
• Arrêté du 5 mars 2018 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
  TRAT1804452A Mer Arrêté Date de signature : 05-03-2018 Date de publication : 25-03-2018
  • Document principal
• Arrêté du 9 mars 2018 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et no 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains
  TRAT1806696A Transports Arrêté Date de signature : 09-03-2018 Date de publication : 25-03-2018
  • Document principal
• Décision du 29 janvier 2018 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels - (Abrogée par la décision du 20 janvier 2022 TREA2202075S - BO du 27/01/2022).
  TRAA1804235S Aviation civile Décision Date de signature : 29-01-2018 Date de publication : 25-03-2018
  • Document principal
• Décision du 30 janvier 2018 portant délégation au syndicat mixte de gestion de l’aérodrome départemental Le Puy-en-Velay - Loudes de l’organisation des services aériens pour l’exploitation de la liaison entre Le Puy-en-Velay et Paris (Orly)
  TRAA1802172S Aviation civile Décision Date de signature : 30-01-2018 Date de publication : 25-03-2018
  • Document principal
• Arrêté du 26 février 2018 portant publication de la stratégie nationale de mobilisation de la biomasse (JORF no 0063 du 16 mars 2018)
  TRER1802323A Énergie Arrêté Date de signature : 26-02-2018 Date de publication : 25-03-2018
  • Document principal
• Arrêté du 7 mars 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système de « pompes à chaleur sur boucle d’eau avec récupération d’énergie » dans la réglementation thermique 2012 (JORF n° 0063 du 16 mars 2018)
  TERL1803174A Énergie Arrêté Date de signature : 07-03-2018 Date de publication : 25-03-2018
  • Document principal
• Décision du 16 octobre 2017 relative au projet de parc éolien en mer de la société Ailes Marines SAS
  TRER1802144S Énergie Décision Date de signature : 16-10-2017 Date de publication : 25-03-2018
  • Document principal
• Instruction du Gouvernement du 13 février 2018 relative au déploiement du chèque énergie au niveau national en 2018
  TRER1803181J Énergie Instruction Date de signature : 13-02-2018 Date de publication : 25-03-2018
  • Document principal