Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

7139 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-02-2011

Décision du 2 décembre 2010 relative au retrait d'agréments d'artifices de divertissement n° AD/BB/63288 à 63290
DEVP1030049S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
- Document principal
Décision du 2 décembre 2010 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/CH/66013
DEVP1030052S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
- Document principal
Décision du 12 janvier 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1100572S Prévention des risques Décision Date de signature : 12-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
- Document principal
Décision du 12 janvier 2011 portant nomination des membres à la commission d'accompagnement du doctorant ingénieur des travaux publics de l'État (ITPE)
DEVD1033865S Développement durable Décision Date de signature : 12-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
- Document principal
Décision du 2 décembre 2010 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/BA/63168
DEVP1021809S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
- Document principal
Décision du 2 décembre 2010 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/BA/66381
DEVP1030047S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
- Document principal

Publié le : 25-01-2011

Décision BSEI n° 10-194 du 20 décembre 2010 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel relatif au suivi en service des cylindres sécheurs de type Yankee et frictionneur utilisés dans l'industrie papetière
DEVP1031151S Prévention des risques Décision Date de signature : 20-12-2010 Date de publication : 25-01-2011
- Document principal
Décision BSEI n° 10-199 du 23 décembre 2010 relative aux modalités de contrôle en service d'équipements sous pression mis sur le marché par la société TETRA PAK Processing SNC
DEVP1031315S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-12-2010 Date de publication : 25-01-2011
- Document principal
Décision BSEI n° 2010-203 du 23 décembre 2010 portant reconnaissance du guide professionnel relatif aux canalisations dont la surface projetée au sol ne dépasse pas 500 m² prévu par l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP1032595S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-12-2010 Date de publication : 25-01-2011
- Document principal
Décision AD n° 2010-63 du 28 décembre 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1033068S Prévention des risques Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 25-01-2011
- Document principal

<<

<

440

441

442

443

444

>

>>