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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté

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Publié le : 10-03-2001

Arrêté du 7 février 2001 portant déclassement d'une partie de parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Saint-Marcel (Saône-et-Loire) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110032A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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Arrêté du 7 février 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Marcoing (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0111003A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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Arrêté du 8 février 2001 portant mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110030A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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Arrêté du 14 février 2001 portant attribution de fonction d'un ingénieur général des ponts et chaussées à l'inspection du Centre d'études techniques maritimes et fluviales (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0110035A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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Arrêté du 2 février 2001 portant déclassement du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France d'une maison éclusière à Villeneuve-d'Asq (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110026A Transports Arrêté Date de signature : 02-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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Publié le : 25-02-2001

Arrêté du 23 janvier 2001 portant déclassement d'une parcelle du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Vireux-Molhain (Ardennes) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110019A Transports Arrêté Date de signature : 23-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
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Arrêté du 16 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 18 mai 1998 portant nomination au comité technique paritaire central du parc national de la Vanoise (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100037A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
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Publié le : 10-02-2001

Arrêté du 17 janvier 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Bantouzelle (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110009A Transports Arrêté Date de signature : 17-01-2001 Date de publication : 10-02-2001
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Arrêté du 17 janvier 2001 portant remise aux domaines d'une section de l'ancien lit de la Deûle à Haubourdin (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110010A Transports Arrêté Date de signature : 17-01-2001 Date de publication : 10-02-2001
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Arrêté du 29 décembre 2000 portant mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010241A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-12-2000 Date de publication : 10-02-2001
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