Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-12-2016

• Arrêté du 2 décembre 2016 portant nomination maintien de Jean Guillet dans les fonctions de directeur général de l’établissement public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA) à titre intérimaire
  LHAL1634425A Logement et construction Arrêté Date de signature : 02-12-2016 Date de publication : 25-12-2016
  • Document principal
• Avis relatif à l’actualisation des valeurs de base pour le calcul de l’assiette des subventions et des prêts pour la construction, l’acquisition et l’amélioration des logements locatifs aidés
  LHAL1629456V Logement et construction Avis Date de publication : 25-12-2016
  • Document principal
• Note du 18 novembre 2016 relative à la collecte de données biologiques en cas d’échouages de tortues marines sur les côtes métropolitaines
  DEVL1500415N Nature Note Date de signature : 18-11-2016 Date de publication : 25-12-2016
  • Document principal
• Note du 1er  décembre 2016 relative à la protection des sites d’intérêt géologique
  DEVL1618949N Nature Note Date de signature : 01-12-2016 Date de publication : 25-12-2016
  • Document principal
• Décision du 16 novembre 2016 fixant la composition de l’instance nationale de concertation ouvrière de la direction générale de l’aviation civile
  DEVA1633809S Aviation civile Décision Date de signature : 16-11-2016 Date de publication : 25-12-2016
  • Document principal
• Décision du 24 novembre 2016 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d’information et de la modernisation
  DEVA1633986S Aviation civile Décision Date de signature : 24-11-2016 Date de publication : 25-12-2016
  • Document principal
• Décision du 25 novembre 2016 portant organisation des bureaux et missions de la sous-direction des personnels du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile
  DEVA1632678S Aviation civile Décision Date de signature : 25-11-2016 Date de publication : 25-12-2016
  • Document principal
• Arrêté du 28 novembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’attaché d’administration hors classe de l’État du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, au titre de l’année 2015
  DEVK1633466A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-11-2016 Date de publication : 25-12-2016
  • Document principal
• Arrêté du 8 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 8 janvier 2016 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2016
  DEVK1635956A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-12-2016 Date de publication : 25-12-2016
  • Document principal
• Décision du 25 novembre 2016 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
  DEVK1625201S Administration générale Décision Date de signature : 25-11-2016 Date de publication : 25-12-2016
  • Document principal