Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-12-2016

• Décision BSERR no 16-133 du 15 novembre 2016 approuvant le « Guide des bonnes pratiques pour la pose de système d’obturation de fuites en marche (SOFM) – Version octobre 2016 Rév. A 01 » porté par l’APITI
  DEVP1634552S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-11-2016 Date de publication : 10-12-2016
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• Note du 24 novembre 2016 relative au plan pluriannuel de contrôle de l’inspection des installations classées
  DEVP1632866N Prévention des risques Note Date de signature : 24-11-2016 Date de publication : 10-12-2016
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• Arrêté du 14 novembre 2016 relatif à la délivrance d’un agrément pour la formation préalable à l’obtention de l’attestation spéciale passagers
  DEVT1625195A Transports Arrêté Date de signature : 14-11-2016 Date de publication : 10-12-2016
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• Arrêté du 16 novembre 2016 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
  DEVT1629781A Transports Arrêté Date de signature : 16-11-2016 Date de publication : 10-12-2016
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• Décision du 17 novembre 2016 relative à l’approbation de la modification des schémas directeurs de signalisation de l’autoroute A36 et de la RN19
  DEVT1633827S Transports Décision Date de signature : 17-11-2016 Date de publication : 10-12-2016
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• Décision du 25 novembre 2016 relative à la désignation de membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime au titre de l’année 2016
  DEVT1634230S Mer Décision Date de signature : 25-11-2016 Date de publication : 10-12-2016
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• Arrêté du 21 octobre 2016 modifiant l’arrêté du 19 novembre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc amazonien de Guyane
  DEVL1630612A Nature Arrêté Date de signature : 21-10-2016 Date de publication : 10-12-2016
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• Arrêté du 14 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 7 juin 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Agence des aires marines protégées
  DEVL1629665A Nature Arrêté Date de signature : 07-06-2016 Date de publication : 10-12-2016
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• Note du 7 novembre 2016 relative à la stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau
  DEVL1623437N Nature Note Date de signature : 07-11-2016 Date de publication : 10-12-2016
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• Note de gestion du 15 novembre 2016 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par les MEEM et MLHD au titre de l’année de référence 2016
  DEVK1630566N Administration générale Note Date de signature : 15-11-2016 Date de publication : 10-12-2016
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