Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-01-2017

• Arrêté du 4 janvier 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
  DEVK1700325A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-01-2017 Date de publication : 25-01-2017
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• Arrêté du 5 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 21 octobre 2016 portant inscription d’inspecteurs généraux de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès à l’échelon spécial
  DEVK1638726A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-01-2017 Date de publication : 25-01-2017
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• Arrêté du 11 janvier 2017 portant promotion au grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
  DEVK1700789A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-01-2017 Date de publication : 25-01-2017
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• Décision du 28 novembre 2016 relative à la mise en œuvre d’un programme de recherche
  DEVD1636334S Développement durable Décision Date de signature : 28-11-2016 Date de publication : 25-01-2017
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• Décision du 29 décembre 2016 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable
  DEVD1635985S Développement durable Décision Date de signature : 29-12-2016 Date de publication : 25-01-2017
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• Décision du 2 janvier 2017 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « ouvrages d’art »
  DEVD1637409S Développement durable Décision Date de signature : 02-01-2017 Date de publication : 25-01-2017
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• Décision du 6 juin 2016 portant délégation de signature (Fatiha AMROUCHE)
  LHAL1700146S Nature Décision Date de signature : 06-06-2016 Date de publication : 25-01-2017
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• Décision du 17 novembre 2016 portant délégation de signature (Fernando DE ALMEIDA)
  LHAL1700150S Nature Décision Date de signature : 17-11-2016 Date de publication : 25-01-2017
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• Décision du 5 janvier 2017 relative au label Grand Site de France du « Cirque de Navacelles »
  DEVL1637976S Nature Décision Date de signature : 05-01-2017 Date de publication : 25-01-2017
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• Arrêté du 21 décembre 2016 portant publication de la stratégie nationale de recherche énergétique (JORF no 0300 du 27 décembre 2016)
  DEVR1634362A Énergie Arrêté Date de signature : 21-12-2016 Date de publication : 25-01-2017
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