Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

7197 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 25-12-2010

Décision n° GIS 2010-38 du 1er décembre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité développement des compétences opérateur (DCO)
DEVT1031462S Transports Décision Date de signature : 01-12-2010 Date de publication : 25-12-2010
- Document principal
Décision n° CG/4519 du 23 septembre 2010 fixant, au titre de l'année 2010, la liste des candidats admis au concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVK1024721S Administration générale Décision Date de signature : 23-09-2010 Date de publication : 25-12-2010
- Document principal

Publié le : 10-12-2010

Décision n° 10143 du 9 novembre 2010 fixant les modalités d'attribution de bourses sur critères sociaux à l'École nationale de la météorologie
DEVK1029547S Administration générale Décision Date de signature : 09-11-2010 Date de publication : 10-12-2010
- Document principal
Décision du 12 novembre 2010 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVE1029621S Énergie Décision Date de signature : 12-11-2010 Date de publication : 10-12-2010
- Document principal
Décision BSEI n° 10-021 du 19 février 2010 relative à l'approbation d'un guide professionnel pour l'établissement d'un plan d'inspection
DEVP1006010S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-02-2010 Date de publication : 10-12-2010
- Document principal
Décision BSEI n° 10-022 du 19 février 2010 relative aux modalités de requalifications périodiques des échangeurs haute pression et réacteurs tubulaires des unités de production de poly-éthylène et copolymères d'éthylène sous haute pression
DEVP1006008S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-02-2010 Date de publication : 10-12-2010
- Document principal
Décision du 15 septembre 2010 relative à l'approbation du recueil des épreuves d'agrément des dispositifs pyrotechniques pour la sécurité automobile et du recueil des épreuves d'agrément des produits explosifs Annexe au format PDF
DEVP1022896S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-09-2010 Date de publication : 10-12-2010
- Document principal
Décision n° 2010-5309 du 25 octobre 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité génie ferroviaire
DEVT1028977S Transports Décision Date de signature : 25-10-2010 Date de publication : 10-12-2010
- Document principal
Décision n° 2010-5335 du 2 novembre 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au chef du projet « TVAM Tramway de Villejuif à Athis-Mons puis Juvisy »
DEVT1029014S Transports Décision Date de signature : 02-11-2010 Date de publication : 10-12-2010
- Document principal
Décision du 12 novembre 2010 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1028190S Mer Décision Date de signature : 12-11-2010 Date de publication : 10-12-2010
- Document principal

<<

<

450

451

452

453

454

>

>>