Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-01-2017

• Arrêté du 13 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 11 décembre 2015 portant inscription au tableau d’avancement (attaché principal d’administration de l’État du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, au titre de l’année 2016)
  DEVK1636558A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-12-2016 Date de publication : 10-01-2017
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• Arrêté du 13 décembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2017
  DEVK1634833A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-12-2016 Date de publication : 10-01-2017
  • Document principal
• Arrêté du 13 décembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l’année 2017
  DEVK1634837A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-12-2016 Date de publication : 10-01-2017
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• Arrêté du 3 octobre 2016 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
  DEVL1627777A Nature Arrêté Date de signature : 03-10-2016 Date de publication : 10-01-2017
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• Arrêté du 23 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
  DEVL1634297A Nature Arrêté Date de signature : 23-11-2016 Date de publication : 10-01-2017
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• Arrêté du 21 décembre 2016 portant décision d’intérim dans les fonctionsde directeur de l’agence des cinquante pas géométriques de la Martinique
  LHAL1636477A Nature Arrêté Date de signature : 21-12-2016 Date de publication : 10-01-2017
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• Circulaire du 20 décembre 2016 relative aux plafonds de ressources applicables en 2017 à certains bénéficiaires de subventions de l’Agence nationale de l’habitat (ANAH)
  LHAL1638147C Logement et construction Circulaire Date de signature : 20-12-2016 Date de publication : 10-01-2017
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• Note du 20 décembre 2016 relative à l’élaboration des schémas régionaux biomasse
  DEVR1628440N Énergie Note Date de signature : 20-12-2016 Date de publication : 10-01-2017
  • Document principal
• Arrêté du 12 décembre 2016 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
  DEVP1636762A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 12-12-2016 Date de publication : 10-01-2017
  • Document principal
• Avis relatif à la liste des procédés de traitement des effluents phytosanitaires,reconnus comme efficaces par le MEEM (DGPR/SRSEDPD)
  DEVP1632749V Prévention des risques Avis Date de publication : 10-01-2017
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