Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-09-2017

• Note technique du 11 août 2017 portant sur l’organisation de la surveillance de marché des équipements marins
  TRAT1704929N Transports Note Date de signature : 11-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Arrêté du 3 juillet 2017 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
  TREK1719004A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-07-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Arrêté du 25 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 10 février 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
  TREK1721819A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-07-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Instruction du Gouvernement du 4 août 2017 relative à la mise en œuvre des schémas régionaux des carrières
  TREL1722572C Nature Instruction Date de signature : 04-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Note technique du 22 août 2017 relative à l’organisation et la pratique du contrôle par les services et établissements chargés de missions de police de l’eau et de la nature - Abrogée par l'instruction du Gouvernement du 2 janvier 2024 relative à la stratégie des contrôles en matière de police de l’eau et de la nature (SNCPEN)-(TREL2328462J)
  TREL1713301N Nature Note Date de signature : 22-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Arrêté du 21 août 2017 portant nomination de la directrice de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
  TRER1724117A Énergie Arrêté Date de signature : 21-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Arrêté du 13 septembre 2017 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
  TRER1725178A Énergie Arrêté Date de signature : 13-09-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Arrêté du 16 août 2017 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du geocooling dans la réglementation thermique 2012
  TERL1716486A Logement et construction Arrêté Date de signature : 16-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Arrêté du 24 août 2017 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de la Vanoise
  TREL1723056A Nature Arrêté Date de signature : 24-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Arrêté du 28 août 2017 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes Heliopacsystem®, Heliopacsystem+® et Geopacsystem® dans la réglementation thermique 2012
  TERL1723020A Logement et construction Arrêté Date de signature : 28-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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