Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-11-2016

• Décision du 14 octobre 2016 portant attribution du diplôme technique à des administrateurs des affaires maritimes
  DEVK1601526S Administration générale Décision Date de signature : 14-10-2016 Date de publication : 10-11-2016
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• Décision du 14 octobre 2016 portant attribution du diplôme technique à un administrateur des affaires maritimes
  DEVK1601525S Administration générale Décision Date de signature : 14-10-2016 Date de publication : 10-11-2016
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• Décision du 14 octobre 2016 portant attribution du diplôme technique à un administrateur des affaires maritimes
  DEVK1601527S Administration générale Décision Date de signature : 14-10-2016 Date de publication : 10-11-2016
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• Note de gestion du 10 octobre 2016 relative à la gestion au titre de 2016 du régime indemnitaire des agents du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt (MAAF) affectés dans les services du MEEM et du MLHD (hors RIFSEEP)
  DEVK1628195N Administration générale Note Date de signature : 10-10-2016 Date de publication : 10-11-2016
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• Arrêté du 14 octobre 2016 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
  DEVK1622914A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-10-2016 Date de publication : 10-11-2016
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• Arrêté du 21 octobre 2016 portant inscription d’inspecteurs généraux de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès à l’échelon spécial
  DEVK1630631A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-10-2016 Date de publication : 10-11-2016
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• Décision du 10 octobre 2016 portant désignation des représentants du personnel, membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
  DEVK1618047S Administration générale Décision Date de signature : 10-10-2016 Date de publication : 10-11-2016
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• Décision du 10 octobre 2016 portant désignation des représentants du personnel, membres du bureau de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
  DEVK1618048S Administration générale Décision Date de signature : 10-10-2016 Date de publication : 10-11-2016
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• Arrêté du 10 octobre 2016 portant nomination au Conseil supérieur de l’aviation civile
  DEVA1626610A Aviation civile Arrêté Date de signature : 10-10-2016 Date de publication : 10-11-2016
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• Décision du 21 septembre 2016 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
  DEVA1626560S Aviation civile Décision Date de signature : 21-09-2016 Date de publication : 10-11-2016
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