Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-01-2018

• Note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l’état chimique des eaux de surface dans le biote dans le cadre de la directive, cadre sur l’eau conformément à la directive 2013/39/UE du Parlement européen et du Conseil du 12 août 2013
  TREL1733991N Nature Note Date de signature : 26-12-2017 Date de publication : 25-01-2018
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• Arrêté du 13 décembre 2017 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
  TRER1735844A Énergie Arrêté Date de signature : 13-12-2017 Date de publication : 25-01-2018
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• Décision du 15 décembre 2017 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
  TRER1735877S Énergie Décision Date de signature : 15-12-2017 Date de publication : 25-01-2018
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• Arrêté du 10 mai 2017 portant nomination aux formations transversales et de filières de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
  TREP1713840A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 10-05-2017 Date de publication : 25-01-2018
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• Arrêté du 28 novembre 2017 portant nomination à la formation des déchets d’éléments d’ameublement de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
  TREP1728453A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 28-11-2017 Date de publication : 25-01-2018
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• Arrêté du 28 novembre 2017 portant nomination à la formation piles et accumulateurs de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
  TREP1732823A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 28-11-2017 Date de publication : 25-01-2018
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• Arrêté du 28 novembre 2017 portant nomination aux formations papiers graphiques et emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
  TREP1732915A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 28-11-2017 Date de publication : 25-01-2018
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• Arrêté du 20 décembre 2017 portant promotion au grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
  TREK1735747A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-12-2017 Date de publication : 25-01-2018
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• Arrêté du 20 décembre 2017 portant promotion au grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
  TREK1735748A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-12-2017 Date de publication : 25-01-2018
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• Arrêté du 20 décembre 2017 portant inscription au tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’attaché d’administration hors classe de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année 2017
  TREK1735905A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-12-2017 Date de publication : 25-01-2018
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