Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-09-2017

• Arrêté du 21 août 2017 portant nomination de la directrice de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
  TRER1724117A Énergie Arrêté Date de signature : 21-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Arrêté du 13 septembre 2017 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
  TRER1725178A Énergie Arrêté Date de signature : 13-09-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Arrêté du 25 août 2017 portant intérim de la direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la Guadeloupe
  TREK1724251A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Décision du 21 août 2017 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
  TREK1719740S Administration générale Décision Date de signature : 21-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Décision du 7 septembre 2017 portant désignation du référent déontologue du conseil général de l’environnement et du développement durable
  TREV1725528S Développement durable Décision Date de signature : 07-09-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Lettre du ministre d’État au préfet d’Île-de-France du 28 août 2017 relative à l’évocation des projets JO 2024
  TRED1726219X Développement durable Autre Date de signature : 28-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Arrêté du 3 juillet 2017 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
  TREK1719004A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-07-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Arrêté du 25 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 10 février 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
  TREK1721819A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-07-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Note technique du 17 août 2017 relative aux aides sociales de l’enseignement supérieur maritime court, établissements publics locaux d’enseignement sous tutelle du MTES, formation initiale, année universitaire 2017-2018
  TRAT1721685N Mer Note Date de signature : 17-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Arrêté du 30 août 2017 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de quarts experts de certains organismes de contrôle de la circulation aérienne
  TRAA1725360A Aviation civile Arrêté Date de signature : 30-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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