Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Transports

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Publié le : 10-05-2016

Note technique du 14 avril 2016 relative à l’information routière à destination des usagers sur le réseau routier national (RRN)
DEVT1606914N Transports Note Date de signature : 14-04-2016 Date de publication : 10-05-2016
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Note technique du 14 avril 2016 relative à la coordination des chantiers sur le réseau routier national (RRN)
DEVT1606917N Transports Note Date de signature : 14-04-2016 Date de publication : 10-05-2016
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Publié le : 25-04-2016

Arrêté du 24 mars 2016 modifiant l’arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l’examen d’attestation de capacité permettant l’exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1607299A Transports Arrêté Date de signature : 24-03-2016 Date de publication : 25-04-2016
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Décision du 24 mars 2016 modifiant la décision du 25 juin 2007 fixant la composition de la commission consultative prévue à l’article 4 de l’arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d’obtention de l’attestation de capacité permettant l’exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1607580S Transports Décision Date de signature : 24-03-2016 Date de publication : 25-04-2016
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Publié le : 10-04-2016

Décision du 15 janvier 2016 Publication des décisions au bulletin officiel des décisions
DEVT1601660S Transports Décision Date de signature : 15-01-2016 Date de publication : 10-04-2016
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Décision du 9 mars 2016 relative à l’approbation de la modification des schémas directeurs de signalisation de l’autoroute A 16, des RN 104 et RN 184
DEVT1606904S Transports Décision Date de signature : 09-03-2016 Date de publication : 10-04-2016
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Décision du 18 mars 2016 portant numérotation des échangeurs de la route nationale no 88 entre Firminy et Le Puy-en-Velay
DEVT1608145S Transports Décision Date de signature : 18-03-2016 Date de publication : 10-04-2016
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Arrêté du 6 mai 2014 portant nomination à la commission des téléphériques
DEVT1410285A Transports Arrêté Date de signature : 06-05-2014 Date de publication : 10-04-2016
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Publié le : 25-03-2016

Arrêté du 25 février 2016 portant inscription sur le registre des prestataires du service européen de télépéage
DEVT1605493A Transports Arrêté Date de signature : 25-02-2016 Date de publication : 25-03-2016
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Décision du 4 mars 2016 portant renouvellement de décision relative à l’approbation d’équipements d’enregistrement et de communication électroniques des données relatives aux activités de pêche, ainsi qu’à la qualification de l’opérateur de communications qui assure les transmissions des données associées
DEVM1606278S Transports Décision Date de signature : 04-03-2016 Date de publication : 25-03-2016
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